Réunions et délibérations du comité syndical du SMBV Tarn-amont

Mis à jour le 26/03/24 | Imprimer

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (15 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (15 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (8 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (14 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (10 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (14 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (14 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (13 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (3 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (8 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (44 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (27 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (39 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (25 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (38 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (38 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (43 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (43 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (39 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (41 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (14 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (25 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (135 téléchargements )

Délibération n°32 : DE_2023_032 Régularisation des comptes de tiers 4581/4582 non régularisés via le 1068 (130 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2023_033 Décision modificative n°2 sur le budget primitif 2023 - Fonctionnement (126 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2023_034 Modification des plafonds de remboursements des frais de déplacements des agents en mission (125 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2023_035 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels "DUPFI" avec le CDG48 (95 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2023_036 Assurance statutaire : adhésion au contrat groupe proposé par le CDG48 à compter du 1er janvier 2024 (122 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2023_37 Création d'un emploi non permanent "Chargé(e) de sensibilisation eau" en contrat à durée déterminée à temps non complet suite à un accroissement temporaire d'activité (128 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2023_038 Modification du tableau des emplois (126 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2023_039 Mission 2024 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (128 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2023_040 Mission agriculture-forêt 2024 (132 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2023_041 Mission d'animation 2024 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (130 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2023_042 Mission 2024 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (140 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2023_043 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : lancement de principe de l'action (131 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2023_044 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2024 (128 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2023_045 Action 6.3 du PAPI Tarn-amont "Définition d'une stratégie de gestion des écoulements dû au ruissellement des versants et proposition de mise en oeuvre d'un plan d'actions/de gestion en favorisant les solutions fondées sur la nature" : lancement de principe de l'action (139 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2023_046 Action 6.3 du PAPI Tarn-amont "Définition d'une stratégie de gestion des écoulements dû au ruissellement des versants et proposition de mise en oeuvre d'un plan d'actions/de gestion favorisant les solutions fondées sur la nature : étude secteur Mostuéjouls - demande de financement (120 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2023_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2024 (123 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2023_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2024 - Travaux ripisylve, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (131 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2023_049 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de financements complémentaires (126 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2023_050 Convention de partenariat avec Radio Larzac (136 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (24 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (45 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (248 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (248 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (244 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (247 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (251 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (244 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (234 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (247 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (234 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (247 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (249 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (217 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (243 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (37 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (79 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (395 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (392 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (394 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (393 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (389 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (261 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (248 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (402 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (398 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (388 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (409 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (356 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (145 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (444 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (385 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (393 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (386 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (309 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (389 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (399 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (130 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (154 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (446 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (188 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (339 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (422 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (417 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (417 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (418 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (82 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (122 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (442 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (438 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (455 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (453 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (441 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (434 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (430 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (167 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (134 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (444 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (459 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (448 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (360 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (434 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (451 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (440 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (451 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (460 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (417 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (455 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (441 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (448 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (111 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (454 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (547 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (450 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (516 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (520 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (506 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (559 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (120 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (530 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (212 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (431 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (530 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (534 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (107 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (522 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (515 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (517 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (519 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (507 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (531 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (729 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (516 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (500 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (529 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (135 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (493 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (506 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (509 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (502 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (524 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (508 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (444 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (489 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (516 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (512 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (484 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (479 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (501 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (513 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (505 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (525 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (339 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (521 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (107 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (463 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (611 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (549 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (494 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (470 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (483 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (521 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (515 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (512 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (538 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (482 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (535 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (492 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (523 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (569 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (575 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (582 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (647 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (541 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (593 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (572 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (526 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (593 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (494 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (539 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (512 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (524 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (583 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (607 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (575 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (616 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (526 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (518 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (577 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (502 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (515 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (577 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (585 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (586 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (579 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (524 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (574 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (462 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (484 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (494 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (471 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (569 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (517 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (583 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (523 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (547 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (514 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (558 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (585 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (505 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (656 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (677 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (680 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (685 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (669 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (682 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (695 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (683 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (680 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (483 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1011 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (652 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (648 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (653 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (654 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (679 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (681 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (688 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (648 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (656 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (674 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (691 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (655 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (658 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (664 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (651 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (641 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (675 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (477 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (626 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (817 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (592 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (747 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (732 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (747 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (754 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (782 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (698 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (761 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (781 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (747 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (823 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (762 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (761 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (746 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (753 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (736 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (755 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (766 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1011 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (743 téléchargements )

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (769 téléchargements )
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (766 téléchargements )
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (735 téléchargements )
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (766 téléchargements )
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (714 téléchargements )
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (755 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (663 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (772 téléchargements )

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (743 téléchargements )
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (766 téléchargements )
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (737 téléchargements )
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (750 téléchargements )
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (742 téléchargements )
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (733 téléchargements )
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (747 téléchargements )
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (743 téléchargements )
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (762 téléchargements )
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (767 téléchargements )
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (739 téléchargements )
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (731 téléchargements )
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (734 téléchargements )
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (770 téléchargements )
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (758 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (607 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (727 téléchargements )

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (706 téléchargements )
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (703 téléchargements )
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (746 téléchargements )
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (726 téléchargements )
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (727 téléchargements )
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (732 téléchargements )
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (741 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (540 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (680 téléchargements )

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (480 téléchargements )
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (763 téléchargements )
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (767 téléchargements )
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (794 téléchargements )
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (840 téléchargements )
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (787 téléchargements )
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (828 téléchargements )
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (772 téléchargements )
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (789 téléchargements )
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (753 téléchargements )
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (768 téléchargements )
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (783 téléchargements )
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (780 téléchargements )
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (762 téléchargements )
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (836 téléchargements )
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (812 téléchargements )
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (784 téléchargements )
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (778 téléchargements )
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (838 téléchargements )
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (827 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (310 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (804 téléchargements )

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (779 téléchargements )
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (799 téléchargements )
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (770 téléchargements )
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (757 téléchargements )
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (781 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (714 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (800 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (744 téléchargements )

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (744 téléchargements )
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (728 téléchargements )
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (729 téléchargements )
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (736 téléchargements )
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (739 téléchargements )
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (760 téléchargements )
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (724 téléchargements )
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (191 téléchargements )
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (761 téléchargements )
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (735 téléchargements )
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (761 téléchargements )
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (750 téléchargements )
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (761 téléchargements )
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (756 téléchargements )
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (754 téléchargements )
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (779 téléchargements )
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (766 téléchargements )
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (754 téléchargements )
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (761 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (464 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (769 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (194 téléchargements )
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (747 téléchargements )
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (781 téléchargements )
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (745 téléchargements )
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (768 téléchargements )
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (751 téléchargements )
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (766 téléchargements )
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (741 téléchargements )
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (761 téléchargements )
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (194 téléchargements )
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (749 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (487 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (780 téléchargements )

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (802 téléchargements )

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (838 téléchargements )
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (815 téléchargements )
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (818 téléchargements )
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (806 téléchargements )
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (782 téléchargements )
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (826 téléchargements )
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (824 téléchargements )
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (839 téléchargements )
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (813 téléchargements )
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (787 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (674 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (863 téléchargements )

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (901 téléchargements )
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (865 téléchargements )
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (885 téléchargements )
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (261 téléchargements )
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (853 téléchargements )
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (855 téléchargements )
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (845 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (793 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (845 téléchargements )

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (833 téléchargements )
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (893 téléchargements )
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (871 téléchargements )
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (846 téléchargements )
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (845 téléchargements )
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (835 téléchargements )
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (806 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (771 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (892 téléchargements )

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (326 téléchargements )
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (872 téléchargements )
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (851 téléchargements )
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (872 téléchargements )
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (853 téléchargements )
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (828 téléchargements )
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (857 téléchargements )
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (858 téléchargements )
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (844 téléchargements )
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (869 téléchargements )
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (841 téléchargements )
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (848 téléchargements )
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (842 téléchargements )
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (901 téléchargements )
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (880 téléchargements )
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (825 téléchargements )
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (871 téléchargements )
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (868 téléchargements )
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (851 téléchargements )
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (878 téléchargements )
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (853 téléchargements )
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (848 téléchargements )
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (835 téléchargements )
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (885 téléchargements )
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (834 téléchargements )
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (842 téléchargements )
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (882 téléchargements )
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (890 téléchargements )
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (857 téléchargements )
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (863 téléchargements )
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (869 téléchargements )
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (868 téléchargements )
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (854 téléchargements )
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (860 téléchargements )
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (840 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (367 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (898 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (880 téléchargements )
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (846 téléchargements )
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (890 téléchargements )
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (855 téléchargements )
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (852 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (733 téléchargements )

CS 9/04/2018

CS 9/04/2018