Réunion du comité syndical du 16 mars 2023
Procès-verbal : à venir
Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (4 téléchargements)
Délibération n°7 :
DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (4 téléchargements)
Délibération n°8 :
DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (4 téléchargements)
Délibération n°9 :
DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (4 téléchargements)
Délibération n°10 :
DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (5 téléchargements)
Délibération n°11 :
DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (4 téléchargements)
Délibération n°12 :
DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (4 téléchargements)
Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (un téléchargement)
Réunion du comité syndical du 9 février 2023
Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (3 téléchargements)
Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (20 téléchargements)
Délibération n°1 :
DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (18 téléchargements)
Délibération n°2 :
DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (18 téléchargements)
Délibération n°3 :
DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (18 téléchargements)
Délibération n°4 :
DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (23 téléchargements)
Délibération n°5 :
DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (18 téléchargements)
Délibération n°6 :
DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (20 téléchargements)
Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (6 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022
Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (12 téléchargements)
Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (27 téléchargements)
Délibération n°23 :
DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (30 téléchargements)
Délibération n°24 :
DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (28 téléchargements)
Délibération n°25 :
DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (27 téléchargements)
Délibération n°26 :
DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (28 téléchargements)
Délibération n°27 :
DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (23 téléchargements)
Délibération n°28 :
DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (27 téléchargements)
Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (9 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022
Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (13 téléchargements)
Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (54 téléchargements)
Délibération n°11 :
DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (64 téléchargements)
Délibération n°12 :
DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (59 téléchargements)
Délibération n°13 :
DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (43 téléchargements)
Délibération n°14 :
DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (56 téléchargements)
Délibération n°15 :
DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (49 téléchargements)
Délibération n°16:
DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (58 téléchargements)
Délibération n°17 :
DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (60 téléchargements)
Délibération n°18 :
DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (60 téléchargements)
Délibération n°19 :
DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (48 téléchargements)
Délibération n°20 :
DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (58 téléchargements)
Délibération n°21 :
DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (49 téléchargements)
Délibération n°22 :
DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (61 téléchargements)
Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (40 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 24 mars 2022
Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (64 téléchargements)
Délibération n°5 :
DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (82 téléchargements)
Délibération n°6 :
DE_2022_006 Vote BP 2022 (81 téléchargements)
Délibération n°7 :
DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (70 téléchargements)
Délibération n°8 :
DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (79 téléchargements)
Délibération n°9 :
DE_2022_009 Suivi algaux (83 téléchargements)
Délibération n°10 :
DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (86 téléchargements)
Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (30 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 3 février 2022
Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (72 téléchargements)
Délibération n°1 :
DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (41 téléchargements)
Délibération n°2 :
DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (72 téléchargements)
Délibération n°3 :
DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (84 téléchargements)
Délibération n°4 :
DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (83 téléchargements)
Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (32 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021
Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (73 téléchargements)
Délibération n°51 :
DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (74 téléchargements)
Délibération n°52 :
DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (86 téléchargements)
Délibération n°53 :
DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (73 téléchargements)
Délibération n°54 :
DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (78 téléchargements)
Délibération n°55 :
DE_2021_055 Modification tableau des emplois (82 téléchargements)
Délibération n°56 :
DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (77 téléchargements)
Délibération n°57 :
DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (73 téléchargements)
Délibération n°58 :
DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (74 téléchargements)
Délibération n°59 :
DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (83 téléchargements)
Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (37 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021
Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (70 téléchargements)
Délibération n°34 :
DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (62 téléchargements)
Délibération n°35 :
DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (74 téléchargements)
Délibération n°36 :
DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (61 téléchargements)
Délibération n°37 :
DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (64 téléchargements)
Délibération n°38 :
DE_2021_038 Modification tableau des emplois (72 téléchargements)
Délibération n°39 :
DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (70 téléchargements)
Délibération n°40 :
DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (61 téléchargements)
Délibération n°41 :
DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (74 téléchargements)
Délibération n°42 :
DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (61 téléchargements)
Délibération n°43 :
DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (57 téléchargements)
Délibération n°44 :
DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (73 téléchargements)
Délibération n°45 :
DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (64 téléchargements)
Délibération n°46 :
DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (83 téléchargements)
Délibération n°47 :
DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (77 téléchargements)
Délibération n°48 :
DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (80 téléchargements)
Délibération n°49 :
DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (50 téléchargements)
Délibération n°50 :
DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (81 téléchargements)
Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (39 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 17 juin 2021
Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (58 téléchargements)
Délibération n°18 :
DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (292 téléchargements)
Délibération n°19 :
DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (217 téléchargements)
Délibération n°20 :
DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (197 téléchargements)
Délibération n°21 :
DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (171 téléchargements)
Délibération n°22 :
DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (201 téléchargements)
Délibération n°23 :
DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (212 téléchargements)
Délibération n°24 :
DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (201 téléchargements)
Délibération n°25 :
DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (184 téléchargements)
Délibération n°26:
DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (212 téléchargements)
Délibération n°27 :
DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (191 téléchargements)
Délibération n°28 :
DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (216 téléchargements)
Délibération n°29 :
DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (181 téléchargements)
Délibération n°30 :
DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (211 téléchargements)
Délibération n°31 :
DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (259 téléchargements)
Délibération n°32 :
DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (263 téléchargements)
Délibération n°33 :
DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (266 téléchargements)
Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (218 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 25 mars 2021
Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (225 téléchargements)
Délibération n°4 :
DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (286 téléchargements)
Délibération n°5 :
DE_2021_005 Vote BP 2021 (268 téléchargements)
Délibération n°6 :
DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (196 téléchargements)
Délibération n°7 :
DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (264 téléchargements)
Délibération n°8 :
DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (185 téléchargements)
Délibération n°9 :
DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (243 téléchargements)
Délibération n°10 :
DE_2021_010_Modification tableau emplois (189 téléchargements)
Délibération n°11 :
DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (195 téléchargements)
Délibération n°12 :
DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (265 téléchargements)
Délibération n°13 :
DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (267 téléchargements)
Délibération n°14 :
DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (256 téléchargements)
Délibération n°15 :
DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (285 téléchargements)
Délibération n°16 :
DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (186 téléchargements)
Délibération n°17 :
DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (186 téléchargements)
Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (163 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021
Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (191 téléchargements)
Délibération n°1 :
DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (214 téléchargements)
Délibération n°2 :
DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (261 téléchargements)
Délibération n°3 :
DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (256 téléchargements)
Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (186 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020
Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (262 téléchargements)
Délibération n°47 :
DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (160 téléchargements)
Délibération n°48 :
DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (235 téléchargements)
Délibération n°49 :
DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (164 téléchargements)
Délibération n°50 :
DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (166 téléchargements)
Délibération n°51 :
DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (181 téléchargements)
Délibération n°52 :
DE_2020_052 Vente du C15 (156 téléchargements)
Délibération n°53 :
DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (235 téléchargements)
Délibération n°54 :
DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (194 téléchargements)
Délibération n°55 :
DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (230 téléchargements)
Délibération n°56 :
DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (193 téléchargements)
Délibération n°57 :
DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (191 téléchargements)
Délibération n°58 :
DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (194 téléchargements)
Délibération n°59 :
DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (227 téléchargements)
Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (181 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020
Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (196 téléchargements)
Délibération n°38 :
2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (232 téléchargements)
Délibération n°39 :
2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (230 téléchargements)
Délibération n°40 :
2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (242 téléchargements)
Délibération n°41 :
2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (233 téléchargements)
Délibération n°42 :
2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (226 téléchargements)
Délibération n°43 :
2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (242 téléchargements)
Délibération n°44 :
2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (251 téléchargements)
Délibération n°45 :
2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (238 téléchargements)
Délibération n°46 :
2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (244 téléchargements)
Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (183 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020
Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (254 téléchargements)
Délibération n°21 :
2020-09-09 - Délib21 - Élection président (230 téléchargements)
Délibération n°22 :
2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (208 téléchargements)
Délibération n°23 :
2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (233 téléchargements)
Délibération n°24 :
2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (220 téléchargements)
Délibération n°25 :
2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (235 téléchargements)
Délibération n°26 :
2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (262 téléchargements)
Délibération n°27 :
2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (242 téléchargements)
Délibération n°28 :
2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (222 téléchargements)
Délibération n°29 :
2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (234 téléchargements)
Délibération n°30 :
2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (230 téléchargements)
Délibération n°31 :
2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (239 téléchargements)
Délibération n°32 :
2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (224 téléchargements)
Délibération n°33 :
2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (241 téléchargements)
Délibération n°34 :
2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (237 téléchargements)
Délibération n°35 :
2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (236 téléchargements)
Délibération n°36 :
2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (215 téléchargements)
Délibération n°37 :
2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (222 téléchargements)
Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (195 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 10 mars 2020
Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (199 téléchargements)
Délibération n°1 :
2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (321 téléchargements)
Délibération n°2 :
2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (189 téléchargements)
Délibération n°3 :
2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (298 téléchargements)
Délibération n°4 :
2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (294 téléchargements)
Délibération n°5 :
2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (296 téléchargements)
Délibération n°6 :
2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (292 téléchargements)
Délibération n°7 :
2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (308 téléchargements)
Délibération n°8 :
2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (271 téléchargements)
Délibération n°9 :
2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (306 téléchargements)
Délibération n°10 :
2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (312 téléchargements)
Délibération n°11 :
2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (302 téléchargements)
Délibération n°12 :
2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (384 téléchargements)
Délibération n°13 :
2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (292 téléchargements)
Délibération n°14 :
2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (301 téléchargements)
Délibération n°15 :
2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (300 téléchargements)
Délibération n°16 :
2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (309 téléchargements)
Délibération n°17 :
2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (283 téléchargements)
Délibération n°18 :
2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (306 téléchargements)
Délibération n°19 :
2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (316 téléchargements)
Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (254 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019
Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (294 téléchargements)
Délibération n°67 :
2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (336 téléchargements)
Délibération n°68 :
2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (315 téléchargements)
Délibération n°69 :
2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (288 téléchargements)
Délibération n°70 :
2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (316 téléchargements)
Délibération n°71 :
2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (284 téléchargements)
Délibération n°72 :
2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (296 téléchargements)
Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (268 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019
Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (327 téléchargements)
Délibération n°52 :
2019-11-05 Délib52 - Élection président (307 téléchargements)
Délibération n°53 :
2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (326 téléchargements)
Délibération n°54 :
2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (301 téléchargements)
Délibération n°55 :
2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (292 téléchargements)
Délibération n°56 :
2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (304 téléchargements)
Délibération n°57 :
2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (296 téléchargements)
Délibération n°58 :
2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (306 téléchargements)
Délibération n°59 :
2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (301 téléchargements)
Délibération n°60 :
2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (316 téléchargements)
Délibération n°61 :
2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (324 téléchargements)
Délibération n°62 :
2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (305 téléchargements)
Délibération n°63 :
2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (298 téléchargements)
Délibération n°64 :
2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (303 téléchargements)
Délibération n°65 :
2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (324 téléchargements)
Délibération n°66 :
2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (304 téléchargements)
Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (237 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019
Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (302 téléchargements)
Délibération n°45 :
2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (273 téléchargements)
Délibération n°46 :
2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (298 téléchargements)
Délibération n°47 :
2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (318 téléchargements)
Délibération n°48 :
2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (284 téléchargements)
Délibération n°49 :
2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (296 téléchargements)
Délibération n°50 :
2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (294 téléchargements)
Délibération n°51 :
2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (306 téléchargements)
Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (245 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019
Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (243 téléchargements)
Délibération n°25 :
2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (302 téléchargements)
Délibération n°26 :
2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (343 téléchargements)
Délibération n°27 :
2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (348 téléchargements)
Délibération n°28 :
2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (359 téléchargements)
Délibération n°29 :
2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (385 téléchargements)
Délibération n°30 :
2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (353 téléchargements)
Délibération n°31 :
2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (367 téléchargements)
Délibération n°32 :
2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (336 téléchargements)
Délibération n°33 :
2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (352 téléchargements)
Délibération n°34 :
2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (326 téléchargements)
Délibération n°35 :
2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (356 téléchargements)
Délibération n°36 :
2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (360 téléchargements)
Délibération n°37 :
2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (319 téléchargements)
Délibération n°38 :
2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (347 téléchargements)
Délibération n°39 :
2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (378 téléchargements)
Délibération n°40 :
2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (359 téléchargements)
Délibération n°41 :
2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (336 téléchargements)
Délibération n°42 :
2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (322 téléchargements)
Délibération n°43 :
2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (395 téléchargements)
Délibération n°44 :
2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (387 téléchargements)
Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (227 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 21 mars 2019
Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (346 téléchargements)
Délibération n°20 :
2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (357 téléchargements)
Délibération n°21 :
2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (369 téléchargements)
Délibération n°22 :
2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (355 téléchargements)
Délibération n°23 :
2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (338 téléchargements)
Délibération n°24 :
2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (343 téléchargements)
Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (328 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 7 février 2019
Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (354 téléchargements)
Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (315 téléchargements)
Délibération n°1 :
2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (336 téléchargements)
Délibération n°2 :
2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (345 téléchargements)
Délibération n°3 :
2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (331 téléchargements)
Délibération n°4 :
2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (342 téléchargements)
Délibération n°5 :
2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (329 téléchargements)
Délibération n°6 :
2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (336 téléchargements)
Délibération n°7 :
2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (337 téléchargements)
Délibération n°8 :
2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (191 téléchargements)
Délibération n°9 :
2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (345 téléchargements)
Délibération n°10 :
2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (320 téléchargements)
Délibération n°11 :
2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (341 téléchargements)
Délibération n°12 :
2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (349 téléchargements)
Délibération n°13 :
2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (349 téléchargements)
Délibération n°14 :
2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (349 téléchargements)
Délibération n°15 :
2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (326 téléchargements)
Délibération n°16 :
2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (350 téléchargements)
Délibération n°17 :
2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (354 téléchargements)
Délibération n°18 :
2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (329 téléchargements)
Délibération n°19 :
2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (349 téléchargements)
Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (301 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018
Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (340 téléchargements)
Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)
Délibération n°65 :
2018-12-11 Délib65 - DM2 (194 téléchargements)
Délibération n°66 :
2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (327 téléchargements)
Délibération n°67 :
2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (346 téléchargements)
Délibération n°68 :
2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (322 téléchargements)
Délibération n°69 :
2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (339 téléchargements)
Délibération n°70 :
2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (329 téléchargements)
Délibération n°71 :
2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (332 téléchargements)
Délibération n°72 :
2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (330 téléchargements)
Délibération n°73 :
2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (333 téléchargements)
Délibération n°74 :
2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (194 téléchargements)
Délibération n°75 :
2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (333 téléchargements)
Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (294 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018
Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (343 téléchargements)
Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (384 téléchargements)
Délibération n°55 :
2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (409 téléchargements)
Délibération n°56 :
2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (401 téléchargements)
Délibération n°57 :
2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (398 téléchargements)
Délibération n°58 :
2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (383 téléchargements)
Délibération n°59 :
2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (388 téléchargements)
Délibération n°60 :
2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (390 téléchargements)
Délibération n°61 :
2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (412 téléchargements)
Délibération n°62 :
2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (424 téléchargements)
Délibération n°63 :
2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (407 téléchargements)
Délibération n°64 :
2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (391 téléchargements)
Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (338 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 18 juin 2018
Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (446 téléchargements)
Délibération n°48 :
2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (455 téléchargements)
Délibération n°49 :
2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (440 téléchargements)
Délibération n°50 :
2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (473 téléchargements)
Délibération n°51 :
2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (261 téléchargements)
Délibération n°52 :
2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (441 téléchargements)
Délibération n°53 :
2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (422 téléchargements)
Délibération n°54 :
2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (417 téléchargements)
Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (408 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 15 mai 2018
Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (439 téléchargements)
Délibération n°41 :
2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (447 téléchargements)
Délibération n°42 :
2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (506 téléchargements)
Délibération n°43 :
2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (478 téléchargements)
Délibération n°44 :
2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (454 téléchargements)
Délibération n°45 :
2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (437 téléchargements)
Délibération n°46 :
2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (431 téléchargements)
Délibération n°47 :
2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (420 téléchargements)
Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (401 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 16 avril 2018
Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (475 téléchargements)
Délibération n°6 :
2018-04-16 Délib6 - Délégations président (326 téléchargements)
Délibération n°7 :
2018-04-16 Délib7 - Indemnités (469 téléchargements)
Délibération n°8 :
2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (444 téléchargements)
Délibération n°9 :
2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (472 téléchargements)
Délibération n°10 :
2018-04-16 Délib10 - Création emplois (445 téléchargements)
Délibération n°11 :
2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (433 téléchargements)
Délibération n°12 :
2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (450 téléchargements)
Délibération n°13 :
2018-04-16 Délib13 - Rifseep (448 téléchargements)
Délibération n°14 :
2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (443 téléchargements)
Délibération n°15 :
2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (438 téléchargements)
Délibération n°16 :
2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (450 téléchargements)
Délibération n°17 :
2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (435 téléchargements)
Délibération n°18 :
2018-04-16 Délib18 - Locaux (429 téléchargements)
Délibération n°19 :
2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (479 téléchargements)
Délibération n°20 :
2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (462 téléchargements)
Délibération n°21 :
2018-04-16 Délib21 - Cnas (418 téléchargements)
Délibération n°22 :
2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (457 téléchargements)
Délibération n°23 :
2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (452 téléchargements)
Délibération n°24 :
2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (443 téléchargements)
Délibération n°25 :
2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (451 téléchargements)
Délibération n°26 :
2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (444 téléchargements)
Délibération n°27 :
2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (439 téléchargements)
Délibération n°28 :
2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (423 téléchargements)
Délibération n°29 :
2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (444 téléchargements)
Délibération n°30 :
2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (413 téléchargements)
Délibération n°31 :
2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (422 téléchargements)
Délibération n°32 :
2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (468 téléchargements)
Délibération n°33 :
2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (455 téléchargements)
Délibération n°34 :
2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (421 téléchargements)
Délibération n°35 :
2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (437 téléchargements)
Délibération n°36 :
2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (454 téléchargements)
Délibération n°37 :
2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (447 téléchargements)
Délibération n°38 :
2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (436 téléchargements)
Délibération n°39 :
2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (443 téléchargements)
Délibération n°40 :
2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (423 téléchargements)
Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (292 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 9 avril 2018
Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (477 téléchargements)
Délibération n°1 :
2018-04-09 Délib1 - Election président (449 téléchargements)
Délibération n°2 :
2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (434 téléchargements)
Délibération n°3 :
2018-04-09 Délib3 - Election bureau (460 téléchargements)
Délibération n°4 :
2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (436 téléchargements)
Délibération n°5 :
2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (456 téléchargements)
Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (388 téléchargements)
