Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (74 téléchargements)

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (68 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (66 téléchargements)
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (69 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (65 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (35 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (51 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (90 téléchargements)

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (80 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (74 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (85 téléchargements)

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (70 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (62 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (111 téléchargements)

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (88 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (87 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (77 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (79 téléchargements)
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (79 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (90 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (31 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (65 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (106 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (85 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (82 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (102 téléchargements)
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (92 téléchargements)
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (90 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (95 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (31 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (53 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (110 téléchargements)

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (103 téléchargements)
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (113 téléchargements)
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (116 téléchargements)
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (110 téléchargements)
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (110 téléchargements)
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (104 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (48 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (56 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (143 téléchargements)

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (149 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (152 téléchargements)
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (113 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (137 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (145 téléchargements)
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (130 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (147 téléchargements)
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (148 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (130 téléchargements)
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (156 téléchargements)
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (134 téléchargements)
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (136 téléchargements)

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (64 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (138 téléchargements)

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (178 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (160 téléchargements)
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (145 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (171 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (161 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (185 téléchargements)

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (53 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (158 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (106 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (147 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (161 téléchargements)
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (165 téléchargements)

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (56 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (155 téléchargements)

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (152 téléchargements)
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (165 téléchargements)
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (155 téléchargements)
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (158 téléchargements)
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (163 téléchargements)
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (156 téléchargements)
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (153 téléchargements)
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (152 téléchargements)
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (172 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (66 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (150 téléchargements)

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (148 téléchargements)
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (146 téléchargements)
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (155 téléchargements)
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (163 téléchargements)
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (165 téléchargements)
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (148 téléchargements)
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (146 téléchargements)
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (169 téléchargements)
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (145 téléchargements)
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (135 téléchargements)
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (147 téléchargements)
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (147 téléchargements)
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (178 téléchargements)
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (164 téléchargements)
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (170 téléchargements)
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (121 téléchargements)
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (162 téléchargements)

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (65 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (147 téléchargements)

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (393 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (334 téléchargements)
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (287 téléchargements)
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (266 téléchargements)
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (285 téléchargements)
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (317 téléchargements)
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (294 téléchargements)
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (310 téléchargements)
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (333 téléchargements)
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (279 téléchargements)
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (331 téléchargements)
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (279 téléchargements)
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (312 téléchargements)
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (362 téléchargements)
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (358 téléchargements)
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (374 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (302 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (315 téléchargements)

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (387 téléchargements)
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (358 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (315 téléchargements)
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (374 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (276 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (331 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (303 téléchargements)
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (307 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (358 téléchargements)
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (383 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (356 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (399 téléchargements)
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (313 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (298 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (253 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (278 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (308 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (372 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (379 téléchargements)

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (267 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (359 téléchargements)

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (298 téléchargements)
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (357 téléchargements)
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (254 téléchargements)
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (259 téléchargements)
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (283 téléchargements)
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (252 téléchargements)
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (350 téléchargements)
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (296 téléchargements)
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (350 téléchargements)
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (297 téléchargements)
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (317 téléchargements)
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (299 téléchargements)
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (339 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (256 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (286 téléchargements)

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (315 téléchargements)
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (315 téléchargements)
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (326 téléchargements)
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (330 téléchargements)
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (309 téléchargements)
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (332 téléchargements)
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (331 téléchargements)
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (334 téléchargements)
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (320 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (230 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (383 téléchargements)

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (309 téléchargements)
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (284 téléchargements)
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (310 téléchargements)
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (302 téléchargements)
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (330 téléchargements)
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (341 téléchargements)
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (334 téléchargements)
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (296 téléchargements)
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (319 téléchargements)
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (304 téléchargements)
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (326 téléchargements)
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (303 téléchargements)
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (319 téléchargements)
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (326 téléchargements)
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (311 téléchargements)
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (301 téléchargements)
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (306 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (240 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (287 téléchargements)

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (435 téléchargements)
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (267 téléchargements)
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (385 téléchargements)
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (371 téléchargements)
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (375 téléchargements)
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (383 téléchargements)
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (399 téléchargements)
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (348 téléchargements)
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (387 téléchargements)
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (412 téléchargements)
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (387 téléchargements)
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (469 téléchargements)
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (383 téléchargements)
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (394 téléchargements)
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (383 téléchargements)
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (384 téléchargements)
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (361 téléchargements)
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (389 téléchargements)
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (398 téléchargements)

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (383 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (384 téléchargements)

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (417 téléchargements)
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (403 téléchargements)
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (377 téléchargements)
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (405 téléchargements)
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (357 téléchargements)
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (385 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (337 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (409 téléchargements)

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (387 téléchargements)
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (417 téléchargements)
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (386 téléchargements)
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (392 téléchargements)
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (386 téléchargements)
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (380 téléchargements)
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (389 téléchargements)
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (384 téléchargements)
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (412 téléchargements)
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (414 téléchargements)
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (397 téléchargements)
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (387 téléchargements)
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (385 téléchargements)
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (410 téléchargements)
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (384 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (294 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (387 téléchargements)

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (359 téléchargements)
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (384 téléchargements)
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (403 téléchargements)
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (367 téléchargements)
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (374 téléchargements)
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (395 téléchargements)
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (390 téléchargements)

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (285 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (333 téléchargements)

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (372 téléchargements)
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (417 téléchargements)
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (442 téléchargements)
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (455 téléchargements)
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (475 téléchargements)
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (439 téléchargements)
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (467 téléchargements)
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (431 téléchargements)
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (445 téléchargements)
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (415 téléchargements)
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (444 téléchargements)
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (449 téléchargements)
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (410 téléchargements)
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (429 téléchargements)
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (462 téléchargements)
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (446 téléchargements)
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (419 téléchargements)
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (405 téléchargements)
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (478 téléchargements)
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (469 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (256 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (435 téléchargements)

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (443 téléchargements)
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (451 téléchargements)
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (434 téléchargements)
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (413 téléchargements)
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (436 téléchargements)

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (398 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (441 téléchargements)

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (397 téléchargements)

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (412 téléchargements)
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (423 téléchargements)
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (417 téléchargements)
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (429 téléchargements)
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (426 téléchargements)
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (431 téléchargements)
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (421 téléchargements)
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (191 téléchargements)
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (430 téléchargements)
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (402 téléchargements)
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (421 téléchargements)
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (431 téléchargements)
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (438 téléchargements)
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (429 téléchargements)
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (430 téléchargements)
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (438 téléchargements)
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (441 téléchargements)
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (419 téléchargements)
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (433 téléchargements)

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (341 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (429 téléchargements)

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (194 téléchargements)
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (420 téléchargements)
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (428 téléchargements)
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (411 téléchargements)
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (427 téléchargements)
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (418 téléchargements)
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (421 téléchargements)
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (411 téléchargements)
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (422 téléchargements)
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (194 téléchargements)
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (423 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (337 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (440 téléchargements)

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (475 téléchargements)

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (497 téléchargements)
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (480 téléchargements)
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (474 téléchargements)
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (472 téléchargements)
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (463 téléchargements)
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (482 téléchargements)
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (497 téléchargements)
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (512 téléchargements)
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (494 téléchargements)
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (468 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (391 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (529 téléchargements)

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (550 téléchargements)
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (530 téléchargements)
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (562 téléchargements)
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (261 téléchargements)
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (525 téléchargements)
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (513 téléchargements)
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (502 téléchargements)

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (478 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (523 téléchargements)

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (524 téléchargements)
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (580 téléchargements)
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (554 téléchargements)
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (533 téléchargements)
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (514 téléchargements)
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (520 téléchargements)
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (505 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (469 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (562 téléchargements)

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (326 téléchargements)
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (552 téléchargements)
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (531 téléchargements)
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (555 téléchargements)
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (531 téléchargements)
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (511 téléchargements)
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (522 téléchargements)
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (538 téléchargements)
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (523 téléchargements)
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (528 téléchargements)
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (525 téléchargements)
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (521 téléchargements)
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (511 téléchargements)
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (568 téléchargements)
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (552 téléchargements)
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (501 téléchargements)
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (548 téléchargements)
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (542 téléchargements)
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (525 téléchargements)
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (544 téléchargements)
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (532 téléchargements)
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (515 téléchargements)
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (507 téléchargements)
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (543 téléchargements)
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (502 téléchargements)
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (502 téléchargements)
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (560 téléchargements)
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (544 téléchargements)
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (510 téléchargements)
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (524 téléchargements)
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (537 téléchargements)
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (534 téléchargements)
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (517 téléchargements)
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (534 téléchargements)
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (511 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (320 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (565 téléchargements)

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (536 téléchargements)
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (522 téléchargements)
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (553 téléchargements)
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (525 téléchargements)
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (532 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (438 téléchargements)