Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (17 téléchargements)

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (12 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (8 téléchargements)
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (12 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (10 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (5 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (11 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (31 téléchargements)

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (21 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (18 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (20 téléchargements)

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (19 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (20 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (31 téléchargements)

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (30 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (28 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (24 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (26 téléchargements)
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (25 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (25 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (8 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (23 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (50 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (39 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (36 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (42 téléchargements)
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (42 téléchargements)
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (38 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (40 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (13 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (21 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (54 téléchargements)

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (48 téléchargements)
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (49 téléchargements)
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (53 téléchargements)
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (49 téléchargements)
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (44 téléchargements)
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (49 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (17 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (23 téléchargements)

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (82 téléchargements)

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (90 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (87 téléchargements)
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (64 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (82 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (76 téléchargements)
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (78 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (89 téléchargements)
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (83 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (72 téléchargements)
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (85 téléchargements)
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (74 téléchargements)
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (84 téléchargements)

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (45 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (85 téléchargements)

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (112 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (106 téléchargements)
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (89 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (106 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (104 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (112 téléchargements)

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (35 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (97 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (62 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (95 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (101 téléchargements)
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (102 téléchargements)

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (38 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (97 téléchargements)

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (92 téléchargements)
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (108 téléchargements)
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (94 téléchargements)
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (104 téléchargements)
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (105 téléchargements)
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (100 téléchargements)
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (92 téléchargements)
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (96 téléchargements)
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (107 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (44 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (93 téléchargements)

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (88 téléchargements)
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (93 téléchargements)
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (89 téléchargements)
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (93 téléchargements)
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (96 téléchargements)
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (95 téléchargements)
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (87 téléchargements)
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (101 téléchargements)
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (86 téléchargements)
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (78 téléchargements)
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (96 téléchargements)
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (85 téléchargements)
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (111 téléchargements)
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (105 téléchargements)
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (105 téléchargements)
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (73 téléchargements)
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (105 téléchargements)

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (45 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (82 téléchargements)

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (321 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (248 téléchargements)
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (227 téléchargements)
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (201 téléchargements)
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (225 téléchargements)
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (244 téléchargements)
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (232 téléchargements)
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (217 téléchargements)
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (243 téléchargements)
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (217 téléchargements)
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (251 téléchargements)
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (209 téléchargements)
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (238 téléchargements)
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (284 téléchargements)
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (292 téléchargements)
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (294 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (251 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (255 téléchargements)

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (313 téléchargements)
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (292 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (229 téléchargements)
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (294 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (210 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (269 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (219 téléchargements)
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (227 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (292 téléchargements)
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (295 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (282 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (318 téléchargements)
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (220 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (218 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (189 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (219 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (242 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (291 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (288 téléchargements)

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (208 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (292 téléchargements)

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (190 téléchargements)
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (264 téléchargements)
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (191 téléchargements)
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (188 téléchargements)
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (208 téléchargements)
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (184 téléchargements)
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (264 téléchargements)
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (220 téléchargements)
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (260 téléchargements)
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (216 téléchargements)
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (224 téléchargements)
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (224 téléchargements)
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (254 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (204 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (228 téléchargements)

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (256 téléchargements)
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (256 téléchargements)
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (268 téléchargements)
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (259 téléchargements)
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (250 téléchargements)
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (268 téléchargements)
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (272 téléchargements)
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (263 téléchargements)
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (266 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (196 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (296 téléchargements)

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (254 téléchargements)
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (230 téléchargements)
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (259 téléchargements)
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (243 téléchargements)
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (265 téléchargements)
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (284 téléchargements)
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (270 téléchargements)
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (244 téléchargements)
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (258 téléchargements)
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (245 téléchargements)
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (266 téléchargements)
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (244 téléchargements)
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (263 téléchargements)
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (266 téléchargements)
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (258 téléchargements)
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (240 téléchargements)
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (246 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (207 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (225 téléchargements)

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (361 téléchargements)
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (212 téléchargements)
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (325 téléchargements)
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (320 téléchargements)
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (324 téléchargements)
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (323 téléchargements)
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (342 téléchargements)
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (296 téléchargements)
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (335 téléchargements)
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (345 téléchargements)
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (330 téléchargements)
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (413 téléchargements)
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (324 téléchargements)
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (334 téléchargements)
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (327 téléchargements)
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (336 téléchargements)
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (308 téléchargements)
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (337 téléchargements)
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (343 téléchargements)

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (296 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (324 téléchargements)

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (360 téléchargements)
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (340 téléchargements)
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (314 téléchargements)
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (342 téléchargements)
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (309 téléchargements)
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (325 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (288 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (349 téléchargements)

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (329 téléchargements)
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (354 téléchargements)
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (328 téléchargements)
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (319 téléchargements)
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (329 téléchargements)
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (317 téléchargements)
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (329 téléchargements)
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (322 téléchargements)
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (340 téléchargements)
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (347 téléchargements)
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (336 téléchargements)
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (326 téléchargements)
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (325 téléchargements)
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (350 téléchargements)
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (326 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (250 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (324 téléchargements)

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (297 téléchargements)
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (325 téléchargements)
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (341 téléchargements)
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (310 téléchargements)
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (318 téléchargements)
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (320 téléchargements)
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (333 téléchargements)

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (255 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (273 téléchargements)

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (320 téléchargements)
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (363 téléchargements)
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (378 téléchargements)
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (386 téléchargements)
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (405 téléchargements)
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (381 téléchargements)
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (398 téléchargements)
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (367 téléchargements)
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (377 téléchargements)
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (350 téléchargements)
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (382 téléchargements)
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (385 téléchargements)
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (344 téléchargements)
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (374 téléchargements)
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (402 téléchargements)
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (380 téléchargements)
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (362 téléchargements)
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (345 téléchargements)
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (420 téléchargements)
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (408 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (233 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (371 téléchargements)

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (385 téléchargements)
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (392 téléchargements)
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (383 téléchargements)
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (360 téléchargements)
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (371 téléchargements)

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (351 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (383 téléchargements)

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (338 téléchargements)

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (358 téléchargements)
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (371 téléchargements)
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (355 téléchargements)
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (370 téléchargements)
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (356 téléchargements)
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (362 téléchargements)
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (362 téléchargements)
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (191 téléchargements)
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (370 téléchargements)
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (345 téléchargements)
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (364 téléchargements)
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (371 téléchargements)
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (376 téléchargements)
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (373 téléchargements)
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (354 téléchargements)
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (376 téléchargements)
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (381 téléchargements)
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (353 téléchargements)
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (374 téléchargements)

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (311 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (364 téléchargements)

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (194 téléchargements)
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (352 téléchargements)
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (368 téléchargements)
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (346 téléchargements)
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (364 téléchargements)
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (355 téléchargements)
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (355 téléchargements)
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (350 téléchargements)
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (359 téléchargements)
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (194 téléchargements)
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (361 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (303 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (370 téléchargements)

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (406 téléchargements)

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (437 téléchargements)
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (427 téléchargements)
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (419 téléchargements)
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (409 téléchargements)
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (409 téléchargements)
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (422 téléchargements)
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (436 téléchargements)
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (451 téléchargements)
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (434 téléchargements)
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (413 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (352 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (472 téléchargements)

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (487 téléchargements)
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (470 téléchargements)
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (497 téléchargements)
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (261 téléchargements)
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (466 téléchargements)
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (447 téléchargements)
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (442 téléchargements)

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (433 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (463 téléchargements)

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (468 téléchargements)
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (527 téléchargements)
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (500 téléchargements)
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (478 téléchargements)
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (461 téléchargements)
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (457 téléchargements)
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (446 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (424 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (497 téléchargements)

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (326 téléchargements)
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (494 téléchargements)
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (468 téléchargements)
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (497 téléchargements)
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (473 téléchargements)
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (455 téléchargements)
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (471 téléchargements)
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (473 téléchargements)
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (466 téléchargements)
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (466 téléchargements)
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (470 téléchargements)
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (462 téléchargements)
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (454 téléchargements)
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (508 téléchargements)
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (489 téléchargements)
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (441 téléchargements)
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (482 téléchargements)
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (481 téléchargements)
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (467 téléchargements)
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (477 téléchargements)
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (469 téléchargements)
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (460 téléchargements)
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (448 téléchargements)
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (477 téléchargements)
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (440 téléchargements)
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (449 téléchargements)
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (495 téléchargements)
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (484 téléchargements)
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (453 téléchargements)
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (467 téléchargements)
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (480 téléchargements)
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (472 téléchargements)
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (462 téléchargements)
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (470 téléchargements)
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (447 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (299 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (501 téléchargements)

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (474 téléchargements)
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (460 téléchargements)
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (485 téléchargements)
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (462 téléchargements)
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (478 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (404 téléchargements)