Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (51 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (45 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (44 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (11 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (46 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (45 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (48 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (45 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (45 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (47 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (46 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (47 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (44 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (5 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (12 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (150 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (152 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (57 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (157 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (153 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (151 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (143 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (152 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (147 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (139 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (141 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (147 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (135 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (31 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (147 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (14 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (85 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (294 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (304 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (276 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (82 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (363 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (359 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (360 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (373 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (363 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (365 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (336 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (131 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (110 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (428 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (419 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (149 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (418 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (319 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (419 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (423 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (422 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (54 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (110 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (444 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (123 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (430 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (143 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (434 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (423 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (435 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (462 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (425 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (424 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (69 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (111 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (559 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (82 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (142 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (669 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (664 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (666 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (678 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (702 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (672 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (685 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (701 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (651 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (658 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (678 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (627 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (684 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (100 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (196 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (836 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (845 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (861 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (845 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (827 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (557 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (549 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (832 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (832 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (824 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (855 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (731 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (246 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (889 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (816 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (810 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (833 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (632 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (834 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (835 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (307 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (248 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (893 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (313 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (682 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (848 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (840 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (863 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (858 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (134 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (210 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (881 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (887 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (923 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (907 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (888 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (876 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (869 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (348 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (226 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (884 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (894 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (903 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (712 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (861 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (888 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (890 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (887 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (912 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (859 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (909 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (911 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (879 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (170 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (910 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (1020 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (807 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (995 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (966 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (970 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (1037 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (181 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (1028 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (326 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (775 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (1001 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (1003 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (169 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (999 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (958 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (971 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (984 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (977 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (994 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1195 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (974 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (951 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (990 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (200 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (945 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (964 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (964 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (974 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (984 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (959 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (810 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (949 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (958 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (977 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (946 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (941 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (957 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (976 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (963 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (997 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (634 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (973 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (166 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (948 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (1207 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (1110 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (1070 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (1061 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (1055 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (1139 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (1102 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (1068 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (1132 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (1069 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (1136 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (1088 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (1151 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (1143 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (1157 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (1182 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (1157 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (1149 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (1166 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (1157 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (1138 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (1171 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (1091 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (1100 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (1044 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (1133 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (1171 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (1210 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (1167 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (1170 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (1136 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (1113 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (1070 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (1086 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (1075 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (1151 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (1152 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (1081 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (1131 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (1090 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (1170 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1062 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (1070 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1062 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1064 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (1178 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (1126 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (1205 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (1125 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (1158 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (1101 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (1160 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (1102 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (1115 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (1123 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (1155 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (1142 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (1167 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (1137 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (1147 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (1169 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (1159 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (1153 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (806 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1718 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (1110 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (1120 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (1125 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (1116 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (1149 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (1142 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (1161 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (1117 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (1118 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (1150 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (1153 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (1127 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (1112 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (1134 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (1118 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (1111 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (1145 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (772 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (1095 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (1298 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (1057 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (1225 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (1208 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (1231 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (1228 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (1273 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (1159 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (1232 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (1279 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (1227 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (1314 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (1235 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (1265 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (1236 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (1228 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (1224 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (1234 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (1243 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1718 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1209 téléchargements )

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (1224 téléchargements )
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (1228 téléchargements )
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (1203 téléchargements )
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (1230 téléchargements )
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (1200 téléchargements )
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (1251 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (1098 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1248 téléchargements )

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (1216 téléchargements )
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (1232 téléchargements )
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (1204 téléchargements )
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (1224 téléchargements )
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (1208 téléchargements )
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (1191 téléchargements )
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (1216 téléchargements )
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (1212 téléchargements )
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (1235 téléchargements )
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (1224 téléchargements )
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (1216 téléchargements )
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (1207 téléchargements )
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (1206 téléchargements )
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (1228 téléchargements )
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (1242 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (1019 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (1192 téléchargements )

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (1166 téléchargements )
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (1159 téléchargements )
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (1210 téléchargements )
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (1213 téléchargements )
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (1204 téléchargements )
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (1211 téléchargements )
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (1208 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (827 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1160 téléchargements )

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (619 téléchargements )
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (1209 téléchargements )
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (1232 téléchargements )
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (1265 téléchargements )
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (1319 téléchargements )
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (1248 téléchargements )
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (1318 téléchargements )
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (1258 téléchargements )
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (1258 téléchargements )
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (1224 téléchargements )
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (1227 téléchargements )
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (1239 téléchargements )
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (1243 téléchargements )
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (1227 téléchargements )
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (1318 téléchargements )
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (1302 téléchargements )
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (1259 téléchargements )
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (1261 téléchargements )
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (1316 téléchargements )
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (1307 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (375 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (1284 téléchargements )

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (1231 téléchargements )
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (1261 téléchargements )
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (1239 téléchargements )
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (1229 téléchargements )
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (1244 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (1122 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (1259 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (1231 téléchargements )

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (1199 téléchargements )
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (1180 téléchargements )
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (1183 téléchargements )
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (1200 téléchargements )
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (1195 téléchargements )
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (1218 téléchargements )
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (1187 téléchargements )
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (191 téléchargements )
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (1221 téléchargements )
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (1200 téléchargements )
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (1246 téléchargements )
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (1219 téléchargements )
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (1210 téléchargements )
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (1226 téléchargements )
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (1235 téléchargements )
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (1248 téléchargements )
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (1218 téléchargements )
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (1204 téléchargements )
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (1236 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (662 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (1257 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (194 téléchargements )
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (1211 téléchargements )
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (1268 téléchargements )
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (1216 téléchargements )
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (1237 téléchargements )
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (1217 téléchargements )
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (1234 téléchargements )
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (1213 téléchargements )
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (1241 téléchargements )
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (194 téléchargements )
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (1210 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (722 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (1243 téléchargements )

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (1276 téléchargements )

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (1291 téléchargements )
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (1278 téléchargements )
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (1272 téléchargements )
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (1263 téléchargements )
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (1245 téléchargements )
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (1299 téléchargements )
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (1290 téléchargements )
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (1307 téléchargements )
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (1263 téléchargements )
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (1242 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (1078 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (1304 téléchargements )

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (1376 téléchargements )
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (1326 téléchargements )
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (1353 téléchargements )
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (261 téléchargements )
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (1314 téléchargements )
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (1308 téléchargements )
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (1315 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (1235 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (1300 téléchargements )

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (1295 téléchargements )
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (1354 téléchargements )
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (1332 téléchargements )
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (1301 téléchargements )
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (1285 téléchargements )
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (1277 téléchargements )
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (1265 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (1187 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1368 téléchargements )

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (326 téléchargements )
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (1347 téléchargements )
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (1316 téléchargements )
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (1348 téléchargements )
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (1305 téléchargements )
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (1286 téléchargements )
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (1322 téléchargements )
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (1323 téléchargements )
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (1297 téléchargements )
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (1338 téléchargements )
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (1292 téléchargements )
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (1318 téléchargements )
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (1294 téléchargements )
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (1372 téléchargements )
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (1337 téléchargements )
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (1303 téléchargements )
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (1326 téléchargements )
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (1323 téléchargements )
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (1316 téléchargements )
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (1348 téléchargements )
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (1339 téléchargements )
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (1327 téléchargements )
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (1313 téléchargements )
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (1345 téléchargements )
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (1295 téléchargements )
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (1327 téléchargements )
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (1349 téléchargements )
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (1376 téléchargements )
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (1351 téléchargements )
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (1338 téléchargements )
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (1352 téléchargements )
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (1327 téléchargements )
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (1324 téléchargements )
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (1338 téléchargements )
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (1292 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (440 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (1353 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (1347 téléchargements )
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (1317 téléchargements )
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (1379 téléchargements )
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (1314 téléchargements )
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (1332 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (1151 téléchargements )