Réunion du comité syndical du 22 mai 2025

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 22 mai 2025 (40 téléchargements )

Délibération n°15 : DE_2025_015 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (36 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2025_016 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er septembre 2025 - 4 mois - Chargé(e) de projet sensibilisation scolaire eau (37 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2025_017 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er octobre 2025 - 6 mois - Chargé(e) de l'élaboration du contrat Eau et Climat (36 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2025_018 Modification du tableau des emplois (34 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2025_019 Validation de principe extension du périmètre du Syndicat pour couvrir le bassin versant et dans l'objectif de reconnaissance du Syndicat mixte en EPAGE (36 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2025_020 PPG Tarn-amont des milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'une étude de restauration hydromorphologique sur le ruisseau du Bourg, commune de Rivière-sur-Tarn - demande de financement (39 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2025_021 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Études - Phase rédaction du DCE - demande de subvention n°2 (37 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2025_022 Validation du Schéma de conciliation des activités touristiques et de loisirs liées à l'eau à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (33 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2025_023 Lancement de l'élaboration du contrat territorial Eau et Climat à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (38 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2025_024 Projet Contrat Eau et Climat : Lancement d'un diagnostic des prélèvements en eau et leur influence sur les débits d'étiage sur le bassin versant du Tarn-amont - demande de financement (37 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 22 mai 2025 (12 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

Procès-verbal : 2025-03-27 PV CS SMBV Tarn-amont (19 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 27 mars 2025 (146 téléchargements )

Délibération n°8 : DE_2025_008 Prêt-relais : financement des travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn (144 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2025_009 Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 (132 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2025_010 Vote du compte administratif - Exercice 2024 (62 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2025_011 Affectation de résultat - Exercice 2024 (140 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2025_012 Vote du budget primitif 2025 (109 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2025_013 Approbation des nouveaux statuts de l'association Tarn-Aveyron (113 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2025_014 Renouvellement convention service SIG mutualisé de l'association Tarn-Aveyron (144 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 mars 2025 : Toutes les délibérations du 27 mars 2025 (44 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 13 février 2025

Procès-verbal : 2025-02-13 PV CS SMBV Tarn-amont (57 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 13 février 2025 (229 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2025_001 Débat d'orientations budgétaires 2025 (102 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2025_002 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (206 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2025_003 Modification du tableau des emplois (228 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2025_004 Compléments de la délibération DE_010_2018 du 16 avril 2018 portant création des emplois (215 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2025_005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (155 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2025_006 Convention cadre de la mission Eau 2025 portée par l'Association Tarn-Aveyron (poursuite de la mission initiée en 2023) (231 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2025_007 Action 1.3 "Capitalisation des données sur les crues et installation de nouveaux repères de crues" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (217 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 13 février 2025 (65 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : 2024-12-05 PV CS SMBV Tarn-amont (85 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (318 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (307 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (310 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (100 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (304 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (305 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (307 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (294 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (308 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (319 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (303 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (294 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (312 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (64 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (101 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (441 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (433 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (178 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (443 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (418 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (441 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (402 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (419 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (410 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (400 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (411 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (425 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (415 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (134 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (417 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (87 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (278 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (568 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (576 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (533 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (202 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (651 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (642 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (658 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (645 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (658 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (647 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (606 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (238 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (230 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (725 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (697 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (258 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (696 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (518 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (715 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (716 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (707 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (130 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (230 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (724 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (214 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (708 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (259 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (716 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (708 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (729 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (748 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (725 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (711 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (144 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (201 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (832 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (161 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (245 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (967 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (959 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (953 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (974 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (997 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (977 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (982 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (995 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (949 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (946 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (973 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (890 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (966 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (189 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (301 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (1143 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (1138 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (1147 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (1135 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (1113 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (769 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (727 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (1154 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (1126 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1131 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (1166 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (1021 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (356 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (1217 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (1104 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (1093 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (1114 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (850 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (1117 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (1124 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (441 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (347 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (1188 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (422 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (904 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (1126 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (1132 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (1146 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1133 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (198 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (287 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (1184 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1174 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (1215 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (1200 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (1172 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1159 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (1151 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (468 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (322 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (1172 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (1168 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1170 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (920 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1125 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1172 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (1171 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (1190 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (1200 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (1151 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (1217 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (1224 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (1152 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (242 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (1203 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (1303 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (1014 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (1292 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (1260 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (1256 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (1338 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (264 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (1331 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (444 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (977 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (1303 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (1309 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (261 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1318 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (1278 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (1278 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (1285 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (1277 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (1313 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1502 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (1269 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (1245 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (1297 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (304 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (1246 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (1266 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (1265 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (1291 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (1313 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (1258 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (1037 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (1261 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (1260 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (1269 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (1239 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (1232 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (1262 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (1262 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (1257 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (1296 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (810 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (1282 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (262 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (1251 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (1542 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (1457 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (1419 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (1402 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (1398 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (1475 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (1450 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (1415 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (1466 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (1412 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (1470 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (1412 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (1495 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (1482 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (1506 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (1521 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (1511 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (1503 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (1519 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (1495 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (1479 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (1508 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (1439 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (1442 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (1384 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (1503 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (1505 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (1558 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (1514 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (1516 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (1480 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (1452 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (1411 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (1443 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (1399 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (1474 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (1482 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (1426 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (1455 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (1432 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (1485 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1387 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (1395 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1392 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1387 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (1511 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (1451 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (1568 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (1450 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (1497 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (1422 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (1494 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (1440 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (1450 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (1440 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (1460 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (1460 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (1462 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (1449 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (1455 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (1492 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (1474 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (1462 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (1034 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2093 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (1426 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (1434 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (1439 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (1448 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (1476 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (1443 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (1487 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (1442 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (1418 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (1475 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (1461 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (1434 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (1412 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (1434 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (1440 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (1430 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (1454 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (961 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (1433 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (1626 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (1369 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (1529 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (1510 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (1540 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (1542 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (1598 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (1465 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (1553 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (1597 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (1542 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (1607 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (1532 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (1577 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (1531 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (1546 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (1535 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (1510 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (1547 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2093 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1532 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (1392 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1555 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (1289 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (1502 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (997 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1471 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (472 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (1589 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (1416 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (1585 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (1564 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (814 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (1580 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (885 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (1567 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (1361 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (1635 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (1532 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (1598 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (1482 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1685 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (535 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (1672 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 – Election président
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 – Election vice-présidents
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 – Election bureau
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 – Commission d’appel d’offres
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 – Référents unités géographiques

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