Le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM) a été créé le 1er avril 2018. Il est constitué de neuf communautés de communes.
Depuis le 9 septembre 2020, Serge Védrines, vice-président de la Communauté de communes Gorges-Causses-Cévennes et adjoint au maire de Florac-Trois-Rivières, assure la présidence du SMBVTAM.
Administration du syndicat mixte
Statuts du SMBVTAM : 2020-01-01 Statuts SMBVTAM (35107 téléchargements )
Arrêtés inter-préfectoraux relatifs au SMBVTAM :
2018-03-30 Arrêté interpréfectoral création SMBVTA (34459 téléchargements )
2019-12-20 Arrêté interpréfectoral modification statuts SMBVTAM (34207 téléchargements )
Délégués du SMBVTAM (depuis les élections municipales de 2020) :
2020-08 Délégués SMBVTAM (35089 téléchargements )
Les élus du comité syndical réunis à Mostuéjouls le 9 septembre 2020 (de gauche à droite : F. Folcher, S. Grasset, C. Bedel, D. Giovannacci, R. Doussière, M. Monziols, D. Cadaux, J.-M. Daumas, J.-M. Arnal, D. Auriol, R. Sarrau, P. Herrgott, P. Salson, A. Delmas, R. Jeanjean, Y. Malric, S. Védrines, A. Curvelier, M. Macq, R. Valgalier, C. Trémolet, G. Faucher, I. Lebeau et R. Fabrègues)
Organigramme du SMBVTAM : 2022-05 Organigramme SMBVTAM (33823 téléchargements )
⇒ Consulter les comptes-rendus et les délibérations du comité syndical du Tarn-amont…
L’équipe réunie à Mont Aigoual (Gard) – juillet 2022 (de gauche à droite : C. Rodrigues Delannoy, J. Bréchignac, S. Braud, M. Hézard, F. Fergeault, C. Delagnes)
Structure porteuse du SAGE et du contrat de rivière Tarn-amont
La commission locale de l’eau (CLE) n’ayant pas de personnalité juridique propre, le pilotage et l’animation du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et du contrat de rivière du Tarn-amont sont assurés par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM), qualifié de « structure porteuse ».
La cellule d’animation
La cellule d’animation du SAGE et du contrat de rivière est constituée par des chargés de mission dont le rôle est de faire le lien entre les différents acteurs du territoire, de monter les projets (recherche de maîtres d’ouvrage, montage des dossiers de financement, accompagnement technique, etc.) et d’impulser une dynamique dans le cadre des démarches « SAGE » et « contrat de rivière » pour faciliter l’application des mesures et la mise en œuvre des actions.
Le coût relatif à l’animation du SAGE et du contrat de rivière est subventionné à 70% par l’Agence de l’eau Adour-Garonne. L’autofinancement restant est solidairement réparti entre les 9 communautés de communes membres du SMBV Tarn-amont.
La structure porteuse n’est pas maître d’ouvrage de toutes les actions et mesures du SAGE et du contrat de rivière.