Réunion du 9 décembre 2024 à Paulhe
Retrouvez ci-dessous le diaporama présenté en séance :
2024-12-09_Support CLE (184 téléchargements )Les sujets à l’ordre du jour étaient :
- Renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Tarn-amont en avril 2025 : proposition de renouvellement sans modification jusqu’aux prochaines élections municipales ; En référence à l’arrêté préfectoral de composition de la CLE du SAGE Tarn-amont du 4 avril 2019 et de l’article R212-31 du code de l’environnement.
- Avis émis par la CLE ou le bureau de la CLE en 2024
- Bilan de l’appel à projet « Restaurons les zones humides » 2021-2024 de l’Entente pour l’eau (Agence de l’eau et de la Région Occitanie) sur les sites de la Champ du Pont (Mont Lozère, Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère) et de Montals-Vacquiers (Mont Aigoual, Dourbies), par YANNICK MANCHE du Parc national des Cévennes, projet mené en collaboration avec l’Office National des Forêts ; (En référence aux documents du SAGE Tarn-amont : enjeu V, objectif O « Sauvegarder les zones humides » ; Et au Contrat de rivière 2019-2024 : action B.1-3 « Connaître, gérer et mettre en valeur la biodiversité et les zones humides ».)
- Présentation de la démarche et des actions prévues du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du bassin Tarn-amont 2024-2029, par Jade BRECHIGNAC du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont ; (En référence aux documents du SAGE Tarn-amont : enjeu VI, objectif S « Favoriser une gestion globale des risques inondations » ; Et au Contrat de rivière 2019-2024 : volet B « Prévention et protection contre les risques d’inondations ».)
- Avancement du projet de schéma de conciliation autour des activités touristiques et de loisirs liées à l’eau du bassin du Tarn-amont, par Stéphanie BRAUD du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont et Samuel HOUDEMON Agence KIPIK Conseils; (En référence aux documents du SAGE Tarn-amont : enjeu IV, objectif N « Sécuriser la pratique des activités de loisirs liées à l’eau sur le plan sanitaire », et Enjeu V, objectif R. : « Concilier la pratique des activités sportives et de loisirs et la préservation des milieux aquatiques » , et au Contrat de rivière 2019-2024 : volet B « Sécurisation, gestion et valorisation des activités sportives et de loisirs liées à l’eau ».)
- Perceptives 2025 : bilan du contrat de rivière 2019-2024 et engagement d’un nouveau contrat territorial.
Réunion du 30 novembre 2023 à Meyrueis
Retrouvez ci-dessous le diaporama présenté en séance :
Présentation CLE 30/11/2023 (226 téléchargements )Les sujets à l’ordre du jour étaient :
1. Avis émis par la CLE ou le bureau de la CLE en 2023
2. Point d’information sur l’Arrêté cadre interdépartemental (ACI) du 30 juin 2023 portant définition d’un plan d’action sécheresse pour le sous-bassin Tarn
3. Focus sur deux orientations vues à la CLE du 1er décembre 2022 sur les aspects « sécheresse »
- Réflexion sur une étude de détermination des valeurs seuil sécheresse sur la zone d’alerte « affluents de rive gauche du Tarn en Aveyron » dont la Dourbie, en lien avec la DDT de l’Aveyron, la DREAL et l’Agence de l’eau Adour-Garonne
- Projet collectif de récupération d’eaux de pluie dans les exploitations agricoles pour réduire les tensions sur le réseau d’eau potable du causse Méjean et les prélèvements dans la Jonte, présentation Communauté de communes Gorges Causses Cévennes et Chambre d’agriculture de la Lozère. Adoption d’une motion de soutien :
4. Présentation de la mission développée par le Syndicat Tarn-amont autour des activités sportives et de loisirs liées à l’eau avec :
- l’accompagnement des communes autour des enjeux « baignades » (convention avec les gestionnaires de baignades, réalisation et mise à jour des profils de vulnérabilité des baignades, harmonisation de la signalétique, sensibilisation estivale et prévention face aux risques liés aux cyanobactéries benthiques)
- la synthèse de la démarche de médiation/dialogue territorial menée en 2023 et les perceptives. Rapport de fin de mission – phase 1 et la synthèse :
Réunion du 1er décembre 2022 à Verrières
Retrouvez ci-dessous les diaporamas présentés en séance.
Thème 1 : Partage d’expérience « Eau potable-Assainissement »
0 - SMBV Tarn-amont_intro-rôle de la CLE (1159 téléchargements ) 1 - Communauté de communes Gorges Causses Cévennes_Transfert 01 01 2020 (887 téléchargements ) 2 - Ccommunauté de communes Causse Aigoual Cévennes Terre Solidaire_ Transfert 01 01 23 (1158 téléchargements ) 3 - SIAEP Causse Noir_Présentation Syndicat-Schéma stratégique (1118 téléchargements ) 4 - Communauté de communes Millau-Grands Causses_schémas Eau potable-Assainissement-Eaux pluviales (1176 téléchargements )Thème 2 : Sécheresse
0 - SMBV Tarn-amont_intro-suivis-perpectives (982 téléchargements ) 1 - DDTs gestion sécheresse (1186 téléchargements ) 2 - Parc national des Cévennes-Étiage (1150 téléchargements ) 3 - PNR des Grands Causses-Étiage (1154 téléchargements )
Commission locale de l’eau (CLE) : au cœur des décisions relatives au SAGE
Tous les acteurs concernés par le domaine de l’eau se mobilisent au sein de la commission locale de l’eau (CLE) pour construire le SAGE : des élus locaux de diverses collectivités, des usagers de l’eau (agriculteurs, pêcheurs, professionnels du tourisme, association environnementales, consommateurs, hydroélectriciens…) et des services de l’État (préfectures, établissements publics…).
Ensemble, ils définissent la politique locale de l’eau qu’ils souhaitent pour le bassin versant du Tarn-amont. La CLE, après avoir conduit la procédure d’élaboration du SAGE, suit sa mise en œuvre et procède à sa révision.
Réunion de la commission locale de l’eau (CLE) du Tarn-amont – 17 décembre 2021 à La Malène
Liste des membres de la CLE et du comité de rivière (1424 téléchargements )
Arrêté préfectoral de renouvellement de la composition de la CLE du 25 novembre 2021 (1367 téléchargements )
Règles de fonctionnement de la CLE (1452 téléchargements )
Validation du projet de SAGE par la CLE réunie le 13 octobre 2015 à Veyreau
Comité de rivière : au cœur des décisions relatives au contrat de rivière
La mise en œuvre des actions du contrat de rivière du Tarn-amont et l’atteinte des objectifs, fixés par la commission locale de l’eau (CLE), sont pilotés par un comité de rivière, qui représente l’instance décisionnelle.
Sur le Tarn-amont, la CLE et le comité de rivière sont composés des mêmes membres.
