Commission locale de l’eau (CLE) / Comité de rivière

Mis à jour le 05/04/24 | Imprimer

Réunion du 30 novembre 2023 à Meyrueis

Retrouvez ci-dessous le diaporama présenté en séance :

Présentation CLE 30/11/2023 (91 téléchargements )

Les sujets à l’ordre du jour étaient :

1. Avis émis par la CLE ou le bureau de la CLE en 2023

2. Point d’information sur l’Arrêté cadre interdépartemental (ACI) du 30 juin 2023 portant définition d’un plan d’action sécheresse pour le sous-bassin Tarn

3. Focus sur deux orientations vues à la CLE du 1er décembre 2022 sur les aspects « sécheresse »

  • Réflexion sur une étude de détermination des valeurs seuil sécheresse sur la zone d’alerte « affluents de rive gauche du Tarn en Aveyron » dont la Dourbie, en lien avec la DDT de l’Aveyron, la DREAL et l’Agence de l’eau Adour-Garonne
  • Projet collectif de récupération d’eaux de pluie dans les exploitations agricoles pour réduire les tensions sur le réseau d’eau potable du causse Méjean et les prélèvements dans la Jonte, présentation Communauté de communes Gorges Causses Cévennes et Chambre d’agriculture de la Lozère. Adoption d’une motion de soutien :
Motion de soutien (135 téléchargements )

4. Présentation de la mission développée par le Syndicat Tarn-amont autour des activités sportives et de loisirs liées à l’eau avec :

  • l’accompagnement des communes autour des enjeux « baignades » (convention avec les gestionnaires de baignades, réalisation et mise à jour des profils de vulnérabilité des baignades, harmonisation de la signalétique, sensibilisation estivale et prévention face aux risques liés aux cyanobactéries benthiques)
  • la synthèse de la démarche de médiation/dialogue territorial menée en 2023 et les perceptives. Rapport de fin de mission – phase 1 et la synthèse :
2023-Rapport Médiation Diagnostic Activités loisirs liées à l'eau (430 téléchargements ) 2024_AFOM Activités loisirs liés à l'eau_Tarn-amont (255 téléchargements )

Réunion du 1er décembre 2022 à Verrières

Retrouvez ci-dessous les diaporamas présentés en séance.

Thème 1 : Partage d’expérience « Eau potable-Assainissement »

0 - SMBV Tarn-amont_intro-rôle de la CLE (627 téléchargements ) 1 - Communauté de communes Gorges Causses Cévennes_Transfert 01 01 2020 (514 téléchargements ) 2 - Ccommunauté de communes Causse Aigoual Cévennes Terre Solidaire_ Transfert 01 01 23 (631 téléchargements ) 3 - SIAEP Causse Noir_Présentation Syndicat-Schéma stratégique (617 téléchargements ) 4 - Communauté de communes Millau-Grands Causses_schémas Eau potable-Assainissement-Eaux pluviales (651 téléchargements )

Thème 2 : Sécheresse

0 - SMBV Tarn-amont_intro-suivis-perpectives (575 téléchargements ) 1 - DDTs gestion sécheresse (672 téléchargements ) 2 - Parc national des Cévennes-Étiage (637 téléchargements ) 3 - PNR des Grands Causses-Étiage (647 téléchargements )

Commission locale de l’eau (CLE) : au cœur des décisions relatives au SAGE

Tous les acteurs concernés par le domaine de l’eau se mobilisent au sein de la commission locale de l’eau (CLE) pour construire le SAGE : des élus locaux de diverses collectivités, des usagers de l’eau (agriculteurs, pêcheurs, professionnels du tourisme, association environnementales, consommateurs, hydroélectriciens…) et des services de l’État (préfectures, établissements publics…).

Ensemble, ils définissent la politique locale de l’eau qu’ils souhaitent pour le bassin versant du Tarn-amont. La CLE, après avoir conduit la procédure d’élaboration du SAGE, suit sa mise en œuvre et procède à sa révision.

Réunion de la commission locale de l’eau (CLE) du Tarn-amont – 17 décembre 2021 à La Malène

Liste des membres de la CLE et du comité de rivière (876 téléchargements )
Arrêté préfectoral de renouvellement de la composition de la CLE du 25 novembre 2021 (818 téléchargements )
Règles de fonctionnement de la CLE (915 téléchargements )

Réunion CLE
Validation du projet de SAGE par la CLE réunie le 13 octobre 2015 à Veyreau

Comité de rivière : au cœur des décisions relatives au contrat de rivière

La mise en œuvre des actions du contrat de rivière du Tarn-amont et l’atteinte des objectifs, fixés par la commission locale de l’eau (CLE), sont pilotés par un comité de rivière, qui représente l’instance décisionnelle.

Sur le Tarn-amont, la CLE et le comité de rivière sont composés des mêmes membres.