À venir : Réunion du comité syndical de… (fin mai 2020 ?)
Réunion du comité syndical du 10 mars 2020
Compte-rendu : à venir
Délibération n°1 :
2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (4 téléchargements)
Délibération n°2 : à venir
Délibération n°3 :
2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (3 téléchargements)
Délibération n°4 :
2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (2 téléchargements)
Délibération n°5 :
2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (3 téléchargements)
Délibération n°6 :
2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (un téléchargement)
Délibération n°7 :
2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (3 téléchargements)
Délibération n°8 : à venir
Délibération n°9 :
2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (2 téléchargements)
Délibération n°10 :
2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (un téléchargement)
Délibération n°11 :
2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (2 téléchargements)
Délibération n°12 :
2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (5 téléchargements)
Délibération n°13 :
2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (2 téléchargements)
Délibération n°14 :
2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (2 téléchargements)
Délibération n°15 :
2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (3 téléchargements)
Délibération n°16 :
2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (3 téléchargements)
Délibération n°17 :
2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (2 téléchargements)
Délibération n°18 :
2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (2 téléchargements)
Délibération n°19 :
2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (2 téléchargements)
Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : à venir
Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019
Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (7 téléchargements)
Délibération n°67 :
2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (8 téléchargements)
Délibération n°68 :
2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (8 téléchargements)
Délibération n°69 :
2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (8 téléchargements)
Délibération n°70 :
2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (8 téléchargements)
Délibération n°71 :
2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (8 téléchargements)
Délibération n°72 :
2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (6 téléchargements)
Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (9 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019
Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (8 téléchargements)
Délibération n°52 :
2019-11-05 Délib52 - Élection président (9 téléchargements)
Délibération n°53 :
2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (9 téléchargements)
Délibération n°54 :
2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (7 téléchargements)
Délibération n°55 :
2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (6 téléchargements)
Délibération n°56 :
2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (7 téléchargements)
Délibération n°57 :
2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (9 téléchargements)
Délibération n°58 :
2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (8 téléchargements)
Délibération n°59 :
2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (7 téléchargements)
Délibération n°60 :
2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (8 téléchargements)
Délibération n°61 :
2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (8 téléchargements)
Délibération n°62 :
2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (8 téléchargements)
Délibération n°63 :
2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (9 téléchargements)
Délibération n°64 :
2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (8 téléchargements)
Délibération n°65 :
2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (8 téléchargements)
Délibération n°66 :
2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (7 téléchargements)
Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (5 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019
Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (8 téléchargements)
Délibération n°45 :
2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (5 téléchargements)
Délibération n°46 :
2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (8 téléchargements)
Délibération n°47 :
2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (8 téléchargements)
Délibération n°48 :
2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (8 téléchargements)
Délibération n°49 :
2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (9 téléchargements)
Délibération n°50 :
2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (6 téléchargements)
Délibération n°51 :
2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (4 téléchargements)
Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (7 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019
Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (35 téléchargements)
Délibération n°25 :
2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (43 téléchargements)
Délibération n°26 :
2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (36 téléchargements)
Délibération n°27 :
2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (34 téléchargements)
Délibération n°28 :
2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (34 téléchargements)
Délibération n°29 :
2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (38 téléchargements)
Délibération n°30 :
2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (34 téléchargements)
Délibération n°31 :
2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (33 téléchargements)
Délibération n°32 :
2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (33 téléchargements)
Délibération n°33 :
2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (30 téléchargements)
Délibération n°34 :
2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (34 téléchargements)
Délibération n°35 :
2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (32 téléchargements)
Délibération n°36 :
2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (33 téléchargements)
Délibération n°37 :
2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (35 téléchargements)
Délibération n°38 :
2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (36 téléchargements)
Délibération n°39 :
2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (33 téléchargements)
Délibération n°40 :
2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (35 téléchargements)
Délibération n°41 :
2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (31 téléchargements)
Délibération n°42 :
2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (33 téléchargements)
Délibération n°43 :
2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (30 téléchargements)
Délibération n°44 :
2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (35 téléchargements)
Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (36 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 21 mars 2019
Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (35 téléchargements)
Délibération n°20 :
2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (44 téléchargements)
Délibération n°21 :
2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (46 téléchargements)
Délibération n°22 :
2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (48 téléchargements)
Délibération n°23 :
2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (51 téléchargements)
Délibération n°24 :
2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (44 téléchargements)
Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (53 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 7 février 2019
Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (47 téléchargements)
Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (44 téléchargements)
Délibération n°1 :
2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (48 téléchargements)
Délibération n°2 :
2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (44 téléchargements)
Délibération n°3 :
2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (46 téléchargements)
Délibération n°4 :
2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (51 téléchargements)
Délibération n°5 :
2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (45 téléchargements)
Délibération n°6 :
2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (44 téléchargements)
Délibération n°7 :
2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (42 téléchargements)
Délibération n°8 :
2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (47 téléchargements)
Délibération n°9 :
2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (44 téléchargements)
Délibération n°10 :
2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (47 téléchargements)
Délibération n°11 :
2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (42 téléchargements)
Délibération n°12 :
2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (45 téléchargements)
Délibération n°13 :
2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (43 téléchargements)
Délibération n°14 :
2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (50 téléchargements)
Délibération n°15 :
2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (43 téléchargements)
Délibération n°16 :
2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (47 téléchargements)
Délibération n°17 :
2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (48 téléchargements)
Délibération n°18 :
2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (43 téléchargements)
Délibération n°19 :
2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (47 téléchargements)
Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (49 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018
Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (42 téléchargements)
Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)
Délibération n°65 :
2018-12-11 Délib65 - DM2 (46 téléchargements)
Délibération n°66 :
2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (45 téléchargements)
Délibération n°67 :
2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (48 téléchargements)
Délibération n°68 :
2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (41 téléchargements)
Délibération n°69 :
2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (42 téléchargements)
Délibération n°70 :
2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (42 téléchargements)
Délibération n°71 :
2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (44 téléchargements)
Délibération n°72 :
2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (43 téléchargements)
Délibération n°73 :
2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (46 téléchargements)
Délibération n°74 :
2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (49 téléchargements)
Délibération n°75 :
2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (47 téléchargements)
Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (51 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018
Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (44 téléchargements)
Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (107 téléchargements)
Délibération n°55 :
2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (101 téléchargements)
Délibération n°56 :
2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (102 téléchargements)
Délibération n°57 :
2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (96 téléchargements)
Délibération n°58 :
2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (100 téléchargements)
Délibération n°59 :
2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (97 téléchargements)
Délibération n°60 :
2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (93 téléchargements)
Délibération n°61 :
2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (103 téléchargements)
Délibération n°62 :
2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (96 téléchargements)
Délibération n°63 :
2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (99 téléchargements)
Délibération n°64 :
2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (100 téléchargements)
Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (98 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 18 juin 2018
Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (115 téléchargements)
Délibération n°48 :
2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (110 téléchargements)
Délibération n°49 :
2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (117 téléchargements)
Délibération n°50 :
2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (158 téléchargements)
Délibération n°51 :
2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (120 téléchargements)
Délibération n°52 :
2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (116 téléchargements)
Délibération n°53 :
2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (122 téléchargements)
Délibération n°54 :
2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (110 téléchargements)
Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (118 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 15 mai 2018
Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (121 téléchargements)
Délibération n°41 :
2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (140 téléchargements)
Délibération n°42 :
2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (150 téléchargements)
Délibération n°43 :
2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (143 téléchargements)
Délibération n°44 :
2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (129 téléchargements)
Délibération n°45 :
2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (128 téléchargements)
Délibération n°46 :
2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (123 téléchargements)
Délibération n°47 :
2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (119 téléchargements)
Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (124 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 16 avril 2018
Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (135 téléchargements)
Délibération n°6 :
2018-04-16 Délib6 - Délégations président (148 téléchargements)
Délibération n°7 :
2018-04-16 Délib7 - Indemnités (125 téléchargements)
Délibération n°8 :
2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (130 téléchargements)
Délibération n°9 :
2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (127 téléchargements)
Délibération n°10 :
2018-04-16 Délib10 - Création emplois (126 téléchargements)
Délibération n°11 :
2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (133 téléchargements)
Délibération n°12 :
2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (131 téléchargements)
Délibération n°13 :
2018-04-16 Délib13 - Rifseep (129 téléchargements)
Délibération n°14 :
2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (130 téléchargements)
Délibération n°15 :
2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (125 téléchargements)
Délibération n°16 :
2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (132 téléchargements)
Délibération n°17 :
2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (129 téléchargements)
Délibération n°18 :
2018-04-16 Délib18 - Locaux (121 téléchargements)
Délibération n°19 :
2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (174 téléchargements)
Délibération n°20 :
2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (130 téléchargements)
Délibération n°21 :
2018-04-16 Délib21 - Cnas (119 téléchargements)
Délibération n°22 :
2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (123 téléchargements)
Délibération n°23 :
2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (121 téléchargements)
Délibération n°24 :
2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (124 téléchargements)
Délibération n°25 :
2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (123 téléchargements)
Délibération n°26 :
2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (141 téléchargements)
Délibération n°27 :
2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (123 téléchargements)
Délibération n°28 :
2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (120 téléchargements)
Délibération n°29 :
2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (124 téléchargements)
Délibération n°30 :
2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (119 téléchargements)
Délibération n°31 :
2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (125 téléchargements)
Délibération n°32 :
2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (128 téléchargements)
Délibération n°33 :
2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (131 téléchargements)
Délibération n°34 :
2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (121 téléchargements)
Délibération n°35 :
2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (127 téléchargements)
Délibération n°36 :
2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (132 téléchargements)
Délibération n°37 :
2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (121 téléchargements)
Délibération n°38 :
2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (134 téléchargements)
Délibération n°39 :
2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (125 téléchargements)
Délibération n°40 :
2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (119 téléchargements)
Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (119 téléchargements)
Réunion du comité syndical du 9 avril 2018
Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (135 téléchargements)
Délibération n°1 :
2018-04-09 Délib1 - Election président (126 téléchargements)
Délibération n°2 :
2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (125 téléchargements)
Délibération n°3 :
2018-04-09 Délib3 - Election bureau (116 téléchargements)
Délibération n°4 :
2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (121 téléchargements)
Délibération n°5 :
2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (118 téléchargements)
Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (125 téléchargements)
