Réunions et délibérations du comité syndical du SMBVTAM

Mis à jour le 03/08/21 | Imprimer

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : A venir

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (6 téléchargements)
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (6 téléchargements)
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (4 téléchargements)
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (4 téléchargements)
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (4 téléchargements)
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (6 téléchargements)
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (4 téléchargements)
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (5 téléchargements)
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (4 téléchargements)
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (5 téléchargements)
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (5 téléchargements)
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (5 téléchargements)
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (4 téléchargements)
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (6 téléchargements)
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (5 téléchargements)
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (5 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (4 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (5 téléchargements)

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (4 téléchargements)
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (6 téléchargements)
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (4 téléchargements)
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (5 téléchargements)
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (4 téléchargements)
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (4 téléchargements)
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (4 téléchargements)
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (4 téléchargements)
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (4 téléchargements)
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (4 téléchargements)
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (4 téléchargements)
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (5 téléchargements)
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (5 téléchargements)
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (4 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (3 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (4 téléchargements)

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (5 téléchargements)
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (7 téléchargements)
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (7 téléchargements)

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (3 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (4 téléchargements)

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (3 téléchargements)
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (3 téléchargements)
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (3 téléchargements)
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (3 téléchargements)
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (3 téléchargements)
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (3 téléchargements)
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (2 téléchargements)
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (5 téléchargements)
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (3 téléchargements)
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (3 téléchargements)
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (4 téléchargements)
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (3 téléchargements)
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (3 téléchargements)

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (3 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (3 téléchargements)

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (44 téléchargements)
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (40 téléchargements)
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (41 téléchargements)
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (44 téléchargements)
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (41 téléchargements)
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (42 téléchargements)
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (48 téléchargements)
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (35 téléchargements)
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (50 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (39 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (42 téléchargements)

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (42 téléchargements)
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (41 téléchargements)
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (46 téléchargements)
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (44 téléchargements)
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (42 téléchargements)
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (58 téléchargements)
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (45 téléchargements)
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (39 téléchargements)
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (40 téléchargements)
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (41 téléchargements)
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (39 téléchargements)
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (36 téléchargements)
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (33 téléchargements)
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (45 téléchargements)
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (44 téléchargements)
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (41 téléchargements)
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (35 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (36 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (27 téléchargements)

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (86 téléchargements)
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (24 téléchargements)
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (87 téléchargements)
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (81 téléchargements)
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (84 téléchargements)
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (79 téléchargements)
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (78 téléchargements)
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (60 téléchargements)
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (82 téléchargements)
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (82 téléchargements)
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (81 téléchargements)
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (117 téléchargements)
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (83 téléchargements)
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (79 téléchargements)
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (82 téléchargements)
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (80 téléchargements)
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (78 téléchargements)
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (87 téléchargements)
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (84 téléchargements)

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (42 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (86 téléchargements)

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (101 téléchargements)
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (98 téléchargements)
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (83 téléchargements)
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (94 téléchargements)
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (86 téléchargements)
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (82 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (91 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (89 téléchargements)

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (93 téléchargements)
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (83 téléchargements)
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (81 téléchargements)
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (82 téléchargements)
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (81 téléchargements)
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (81 téléchargements)
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (82 téléchargements)
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (83 téléchargements)
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (80 téléchargements)
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (79 téléchargements)
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (82 téléchargements)
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (83 téléchargements)
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (80 téléchargements)
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (87 téléchargements)
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (81 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (79 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (87 téléchargements)

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (80 téléchargements)
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (82 téléchargements)
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (82 téléchargements)
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (78 téléchargements)
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (84 téléchargements)
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (84 téléchargements)
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (81 téléchargements)

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (82 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (56 téléchargements)

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (126 téléchargements)
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (112 téléchargements)
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (110 téléchargements)
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (106 téléchargements)
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (111 téléchargements)
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (108 téléchargements)
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (103 téléchargements)
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (105 téléchargements)
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (103 téléchargements)
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (102 téléchargements)
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (104 téléchargements)
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (104 téléchargements)
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (106 téléchargements)
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (105 téléchargements)
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (127 téléchargements)
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (102 téléchargements)
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (109 téléchargements)
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (102 téléchargements)
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (104 téléchargements)
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (107 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (112 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (109 téléchargements)

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (117 téléchargements)
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (119 téléchargements)
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (124 téléchargements)
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (120 téléchargements)
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (114 téléchargements)

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (124 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (116 téléchargements)

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (113 téléchargements)

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (118 téléchargements)
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (116 téléchargements)
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (115 téléchargements)
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (122 téléchargements)
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (111 téléchargements)
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (111 téléchargements)
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (112 téléchargements)
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (172 téléchargements)
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (114 téléchargements)
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (118 téléchargements)
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (115 téléchargements)
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (116 téléchargements)
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (111 téléchargements)
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (119 téléchargements)
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (114 téléchargements)
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (119 téléchargements)
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (121 téléchargements)
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (117 téléchargements)
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (117 téléchargements)

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (137 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (112 téléchargements)

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (173 téléchargements)
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (114 téléchargements)
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (120 téléchargements)
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (111 téléchargements)
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (118 téléchargements)
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (112 téléchargements)
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (113 téléchargements)
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (112 téléchargements)
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (114 téléchargements)
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (174 téléchargements)
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (118 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (129 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (112 téléchargements)

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (175 téléchargements)

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (171 téléchargements)
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (168 téléchargements)
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (166 téléchargements)
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (167 téléchargements)
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (167 téléchargements)
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (163 téléchargements)
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (173 téléchargements)
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (172 téléchargements)
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (173 téléchargements)
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (170 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (169 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (187 téléchargements)

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (180 téléchargements)
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (188 téléchargements)
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (233 téléchargements)
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (242 téléchargements)
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (187 téléchargements)
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (192 téléchargements)
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (187 téléchargements)

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (189 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (193 téléchargements)

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (222 téléchargements)
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (236 téléchargements)
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (230 téléchargements)
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (213 téléchargements)
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (200 téléchargements)
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (193 téléchargements)
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (188 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (195 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (218 téléchargements)

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (305 téléchargements)
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (211 téléchargements)
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (218 téléchargements)
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (215 téléchargements)
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (213 téléchargements)
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (216 téléchargements)
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (223 téléchargements)
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (213 téléchargements)
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (217 téléchargements)
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (214 téléchargements)
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (222 téléchargements)
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (212 téléchargements)
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (208 téléchargements)
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (259 téléchargements)
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (214 téléchargements)
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (207 téléchargements)
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (213 téléchargements)
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (208 téléchargements)
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (211 téléchargements)
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (207 téléchargements)
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (226 téléchargements)
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (209 téléchargements)
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (205 téléchargements)
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (209 téléchargements)
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (202 téléchargements)
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (206 téléchargements)
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (217 téléchargements)
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (215 téléchargements)
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (201 téléchargements)
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (210 téléchargements)
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (216 téléchargements)
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (210 téléchargements)
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (222 téléchargements)
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (212 téléchargements)
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (205 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (193 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (220 téléchargements)

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (213 téléchargements)
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (208 téléchargements)
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (204 téléchargements)
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (207 téléchargements)
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (206 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (200 téléchargements)

CS 9/04/2018

CS 9/04/2018