Réunions et délibérations du comité syndical du SMBVTAM

Mis à jour le 23/05/20 | Imprimer

À venir : Réunion du comité syndical de… juillet 2020 ?

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : à venir

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (13 téléchargements)
Délibération n°2 : à venir
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (10 téléchargements)
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (10 téléchargements)
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (12 téléchargements)
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (10 téléchargements)
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (11 téléchargements)
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (un téléchargement)
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (11 téléchargements)
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (10 téléchargements)
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (12 téléchargements)
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (7 téléchargements)
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (11 téléchargements)
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (12 téléchargements)
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (10 téléchargements)
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (12 téléchargements)
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (10 téléchargements)
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (11 téléchargements)
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (11 téléchargements)

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : à venir

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (16 téléchargements)

Délibération n°67 : 2019-12-05 Délib67 - Débat d'orientations budgétaires 2020 (17 téléchargements)
Délibération n°68 : 2019-12-05 Délib68 - Programmation 2020_Suivi des milieux aquatiques (18 téléchargements)
Délibération n°69 : 2019-12-05 Délib69 - Programmation 2020_Animation SAGE (16 téléchargements)
Délibération n°70 : 2019-12-05 Délib70 - Programmation 2020_Animation contrat de rivière (18 téléchargements)
Délibération n°71 : 2019-12-05 Délib71 - Programmation 2020_Animation PAPI (17 téléchargements)
Délibération n°72 : 2019-12-05 Délib72 - Travaux PPG 2020 Dourbie_Financements (14 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (17 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (17 téléchargements)

Délibération n°52 : 2019-11-05 Délib52 - Élection président (16 téléchargements)
Délibération n°53 : 2019-11-05 Délib53 - Élection 3 VP (17 téléchargements)
Délibération n°54 : 2019-11-05 Délib54 - Élection délégués bureau (16 téléchargements)
Délibération n°55 : 2019-11-05 Délib55 - Pouvoirs délégués président (15 téléchargements)
Délibération n°56 : 2019-11-05 Délib56 - Indemnités président (15 téléchargements)
Délibération n°57 : 2019-11-05 Délib57 - Travaux PPG 2020_Choix entreprises (17 téléchargements)
Délibération n°58 : 2019-11-05 Délib58 - Travaux PPG 2020 axe Tarn_Financements (17 téléchargements)
Délibération n°59 : 2019-11-05 Délib59 - Travaux PPG 2020 Cernon_Financements (14 téléchargements)
Délibération n°60 : 2019-11-05 Délib60 - Action 1-3 Papi _Supports sensibilisation (16 téléchargements)
Délibération n°61 : 2019-11-05 Délib61 - Désignation référent UG GTJ (16 téléchargements)
Délibération n°62 : 2019-11-05 Délib62 - Désignation représentant CLE (15 téléchargements)
Délibération n°63 : 2019-11-05 Délib63 - Adhésion contrat prévoyance CDG48 (16 téléchargements)
Délibération n°64 : 2019-11-05 Délib64 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (16 téléchargements)
Délibération n°65 : 2019-11-05 Délib65 - Décision modificative n°2 (18 téléchargements)
Délibération n°66 : 2019-11-05 Délib66 - Indemnités trésorier (15 téléchargements)

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (14 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (17 téléchargements)

Délibération n°45 : 2019-09-27 Délib45 - Modification statutaires (14 téléchargements)
Délibération n°46 : 2019-09-27 Délib46 - Élection 3e VP + délégué bureau (18 téléchargements)
Délibération n°47 : 2019-09-27 Délib47 - ZEC St-Georges_Choix BE_Financements (17 téléchargements)
Délibération n°48 : 2019-09-27 Délib48 – ZEC RG St-Rome_Lancement étude (16 téléchargements)
Délibération n°49 : 2019-09-27 Délib49 – Projet tuteuré érosion des sols Lavencou (17 téléchargements)
Délibération n°50 : 2019-09-27 Délib50 – Travaux PPG 2020_Lancement opération (15 téléchargements)
Délibération n°51 : 2019-09-27 Délib51 – Assurance statutaire CDG48 (13 téléchargements)

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (15 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (un téléchargement)

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (53 téléchargements)
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (46 téléchargements)
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (46 téléchargements)
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (44 téléchargements)
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (48 téléchargements)
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (45 téléchargements)
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (43 téléchargements)
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (42 téléchargements)
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (39 téléchargements)
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (42 téléchargements)
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (43 téléchargements)
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (42 téléchargements)
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (45 téléchargements)
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (46 téléchargements)
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (46 téléchargements)
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (45 téléchargements)
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (40 téléchargements)
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (42 téléchargements)
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (40 téléchargements)
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (45 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (46 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (47 téléchargements)

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (54 téléchargements)
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (57 téléchargements)
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (59 téléchargements)
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (60 téléchargements)
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (53 téléchargements)

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (62 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (58 téléchargements)

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (54 téléchargements)

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (56 téléchargements)
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (52 téléchargements)
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (54 téléchargements)
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (61 téléchargements)
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (54 téléchargements)
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (53 téléchargements)
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (51 téléchargements)
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (58 téléchargements)
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (53 téléchargements)
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (56 téléchargements)
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (52 téléchargements)
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (54 téléchargements)
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (52 téléchargements)
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (58 téléchargements)
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (51 téléchargements)
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (57 téléchargements)
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (56 téléchargements)
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (53 téléchargements)
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (56 téléchargements)

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (58 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (53 téléchargements)

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (57 téléchargements)
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (54 téléchargements)
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (58 téléchargements)
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (52 téléchargements)
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (53 téléchargements)
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (54 téléchargements)
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (54 téléchargements)
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (55 téléchargements)
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (56 téléchargements)
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (59 téléchargements)
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (56 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (60 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (54 téléchargements)

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (117 téléchargements)

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (111 téléchargements)
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (110 téléchargements)
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (106 téléchargements)
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (109 téléchargements)
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (107 téléchargements)
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (102 téléchargements)
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (113 téléchargements)
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (107 téléchargements)
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (111 téléchargements)
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (109 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (109 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (126 téléchargements)

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (120 téléchargements)
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (126 téléchargements)
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (171 téléchargements)
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (131 téléchargements)
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (126 téléchargements)
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (131 téléchargements)
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (120 téléchargements)

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (128 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (131 téléchargements)

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (151 téléchargements)
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (159 téléchargements)
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (156 téléchargements)
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (138 téléchargements)
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (138 téléchargements)
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (131 téléchargements)
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (129 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (135 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (146 téléchargements)

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (161 téléchargements)
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (136 téléchargements)
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (140 téléchargements)
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (139 téléchargements)
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (138 téléchargements)
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (144 téléchargements)
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (144 téléchargements)
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (139 téléchargements)
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (140 téléchargements)
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (137 téléchargements)
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (144 téléchargements)
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (139 téléchargements)
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (134 téléchargements)
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (185 téléchargements)
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (140 téléchargements)
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (129 téléchargements)
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (135 téléchargements)
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (134 téléchargements)
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (136 téléchargements)
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (135 téléchargements)
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (154 téléchargements)
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (134 téléchargements)
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (131 téléchargements)
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (136 téléchargements)
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (129 téléchargements)
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (136 téléchargements)
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (139 téléchargements)
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (141 téléchargements)
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (130 téléchargements)
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (137 téléchargements)
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (143 téléchargements)
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (133 téléchargements)
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (146 téléchargements)
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (135 téléchargements)
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (129 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (130 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (146 téléchargements)

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (136 téléchargements)
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (137 téléchargements)
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (127 téléchargements)
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (132 téléchargements)
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (129 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (136 téléchargements)

CS 9/04/2018

CS 9/04/2018