Réunion du comité syndical du 29 janvier 2026

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du 29 janvier 2026 (3 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2026_001 Présentation du rapport social unique de l'année 2024 (2 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2026_002 Reprise anticipée des résultats 2025 et prévision d'affectation sur l'exercice 2026 (2 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2026_003 Vote du budget primitif 2026 (2 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2026_004 Adhésion au SMICA pour la mise en place de solutions informatiques, et d'hébergement de données (un téléchargement )
Délibération n°5 : DE_2026_005 Adhésion centrale d'achat du SMICA (2 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2026_006 Schéma de conciliation des activités de loisirs liées à l'eau Tarn-amont : lancement des actions 12 et 13 et renouvellement de l'action 11 (2 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2026_007 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité à compter du 15 juin 2026 - Mission ambassadeurs des cours d'eau (2 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2026_008 Création d'un emploi non permanent en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité à compter du 15 février 2026 - préparation de la mission : gardien des rivières (2 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2026_009 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité à compter du 15 juin 2026 - 2 gardiens des rivières (2 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2026_010 Modification du tableau des emplois (2 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2026_011 Aménagement du méandre de Saint-Hilarin à Rivière-sur-Tarn : signature d'un bail emphytéotique avec le Camping le Peyrelade (2 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2026_012 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2026 (2 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2026_013 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 - Travaux de petite continuité écologique sur le ruisseau du Prunaret - Dourbies (30) : convention de partenariat, plan de financement et demande de financement (2 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2026_014 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 - Travaux de lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le Durzon - Nant (12) : plan de financement et demande de financement (2 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2026_015 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Travaux de mise en défens et de restauration de la continuité écologique au lieu-dit Le Bouquet à Barre-des-Cévennes - Plan de financement et demande de subvention (2 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2026_016 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Gestion post-crues décembre 2025 - travaux d'intérêt général sur le bassin Tarn-amont (3 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2026_017 ZEC St-Georges-de-Luzençon : Gestion post-crue décembre 2025 - travaux de réparation (2 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2026_018 ZEC St-Georges-de-Luzençon : recours au fond opposant l'Association du Moulin de Paillès à la Préfecture de l'Aveyron et au syndicat (3 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 janvier 2026 : Toutes les délibérations du 29 janvier 2026 (3 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 décembre 2025

Procès-verbal : 2025-12-04 PV CS SMBV Tarn-amont (2 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 décembre 2025 (135 téléchargements )

Délibération n°33 : DE_2025_033 Modalités d'appel des participations des membres du Syndicat (3ème modification) (114 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2025_034 Adhésion des Communautés de communes Mont-Lozère, Pays-Viganais et des Causses à l'Aubrac et modifications statutaires (118 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2025_035 Approbation du principe de création ex nihilo de l'Établissement Public Territorial de Bassin Tarn-Aveyron (EPTB) et validation du périmètre d'intervention (113 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2025_036 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire prévoyance des agents dans le cadre de l'accord collectif local (134 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2025_037 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (120 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2025_038 Modification du tableau des emplois (115 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2025_039 Renouvellement de la convention des locaux pour l'antenne de Millau avec la CC Millau-Grands causses (118 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2025_040 Renouvellement de la convention au service médecine professionnelle et préventive du CDG48 (119 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2025_041 Approbation du règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie (114 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2025_042 Débat d'orientations budgétaires 2026 (121 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2025_043 Mission 2026 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et projet de contrat territorial eau et climat Tarn-amont (112 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2025_044 Mission agriculture-forêt 2026 (108 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2025_045 Mission d'animation 2026 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (112 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2025_046 Mission 2026 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (111 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2025_047 Interventions scolaires 2025-2026 : lancement du programme et demande de financement (107 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2025_048 Fiches pédagogiques "Eau, ressources, biodiversité, risque inondation", à destination des scolaires du Tarn-amont - demandes de financement (105 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2025_049 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2026 (112 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2025_050 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2026 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (122 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 décembre 2025 : Toutes les délibérations du 4 décembre 2025 (119 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 2 octobre 2025

Procès-verbal : 2025-10-02 PV CS SMBV Tarn-amont (126 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 2 octobre 2025 (312 téléchargements )

Délibération n°25 : DE_2025_025 Présentation du rapport social unique 2023 (336 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2025_026 Renouvellement de la ligne de trésorerie (402 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2025_027 Avis sur le projet Plan de Prévention Risque Inondation Vallée du Tarn (404 téléchargements )
Délibération n°28 : PAPI Tarn-amont 2024-2029 - Action sur les stations d'alerte de crues - Fourniture et pose d'un système de surveillance des crues sur le bassin versant du Tarn-amont (instrumentation et système de concentration-supervision) : Choix des entreprises (298 téléchargements )
Délibération n°29 : PAPI Tarn-amont 2024-2029 - Action sur les stations d'alerte de crues - Fourniture et pose d'un système de surveillance des crues sur le bassin versant du Tarn-amont (instrumentation et système de concentration-supervision) : Plan de financement prévisionnel et demandes de financement (307 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2025_030 Charte du Réseau Aveyron Environnement (414 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2025_031 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 4ème tranche de gestion (415 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2025_032 Convention de partenariat avec la commune de Nant, le Conservatoire des espaces naturels d'Occitanie, l'association Nant en Transition pour la restauration et la conservation des zones humides du Durzon (369 téléchargements )

Toutes les délibérations du 2 octobre 2025 : Toutes les délibérations du 2 octobre 2025 (302 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 22 mai 2025

Procès-verbal : 2025-05-22 PV CS SMBV Tarn-amont (354 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 22 mai 2025 (838 téléchargements )

Délibération n°15 : DE_2025_015 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (584 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2025_016 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er septembre 2025 - 4 mois - Chargé(e) de projet sensibilisation scolaire eau (626 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2025_017 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er octobre 2025 - 6 mois - Chargé(e) de l'élaboration du contrat Eau et Climat (610 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2025_018 Modification du tableau des emplois (602 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2025_019 Validation de principe extension du périmètre du Syndicat pour couvrir le bassin versant et dans l'objectif de reconnaissance du Syndicat mixte en EPAGE (640 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2025_020 PPG Tarn-amont des milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'une étude de restauration hydromorphologique sur le ruisseau du Bourg, commune de Rivière-sur-Tarn - demande de financement (669 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2025_021 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Études - Phase rédaction du DCE - demande de subvention n°2 (627 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2025_022 Validation du Schéma de conciliation des activités touristiques et de loisirs liées à l'eau à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (629 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2025_023 Lancement de l'élaboration du contrat territorial Eau et Climat à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (634 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2025_024 Projet Contrat Eau et Climat : Lancement d'un diagnostic des prélèvements en eau et leur influence sur les débits d'étiage sur le bassin versant du Tarn-amont - demande de financement (610 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 22 mai 2025 (821 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

Procès-verbal : 2025-03-27 PV CS SMBV Tarn-amont (598 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 27 mars 2025 (1076 téléchargements )

Délibération n°8 : DE_2025_008 Prêt-relais : financement des travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn (746 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2025_009 Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 (705 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2025_010 Vote du compte administratif - Exercice 2024 (692 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2025_011 Affectation de résultat - Exercice 2024 (716 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2025_012 Vote du budget primitif 2025 (762 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2025_013 Approbation des nouveaux statuts de l'association Tarn-Aveyron (731 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2025_014 Renouvellement convention service SIG mutualisé de l'association Tarn-Aveyron (816 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 mars 2025 : Toutes les délibérations du 27 mars 2025 (944 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 13 février 2025

Procès-verbal : 2025-02-13 PV CS SMBV Tarn-amont (645 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 13 février 2025 (1137 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2025_001 Débat d'orientations budgétaires 2025 (847 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2025_002 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (900 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2025_003 Modification du tableau des emplois (936 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2025_004 Compléments de la délibération DE_010_2018 du 16 avril 2018 portant création des emplois (872 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2025_005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (888 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2025_006 Convention cadre de la mission Eau 2025 portée par l'Association Tarn-Aveyron (poursuite de la mission initiée en 2023) (1014 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2025_007 Action 1.3 "Capitalisation des données sur les crues et installation de nouveaux repères de crues" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (907 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 13 février 2025 (995 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : 2024-12-05 PV CS SMBV Tarn-amont (954 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (1265 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (941 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (973 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (734 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (910 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (989 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (947 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (887 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (968 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (975 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (914 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (943 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (970 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (909 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (997 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (1237 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (1033 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (803 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (1051 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (1072 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1108 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (1049 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (1050 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (1078 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (1033 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (1011 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (1090 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (1086 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (731 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (1068 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (926 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (942 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (1421 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (1245 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (1367 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (1040 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (1491 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (1302 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (1298 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (1311 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1288 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (1332 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (1263 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (1032 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (822 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (1637 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (1378 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (942 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (1394 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (1180 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (1427 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1455 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (1364 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (1006 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (1222 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (1779 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (842 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (1337 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (909 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (1313 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (1362 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (1370 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (1371 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (1343 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (1349 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (979 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (1108 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (1891 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (1136 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1275 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (1996 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (1613 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (1575 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1591 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (1674 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (1613 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1610 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1643 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1554 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (1592 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (1636 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (1534 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (1633 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (1068 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (972 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (2288 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (1836 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (1772 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (2049 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (1800 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (1837 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1375 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (2194 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (1682 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1771 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (1824 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (2032 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (973 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (2262 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (1722 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (1702 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (1752 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (1496 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (1729 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (1722 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (1399 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (962 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (2245 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (1052 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (1493 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (1763 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (1750 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (1805 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1764 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (1115 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1141 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (2240 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1860 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (1908 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (1873 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (1791 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1846 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (1833 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (1409 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1330 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (2065 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (1743 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1728 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (1492 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (2111 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1751 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (1755 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (1785 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (1767 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (1726 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (1811 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (1785 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (1702 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (1221 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (2046 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (2015 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (1690 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (1977 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (1945 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (1933 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (2037 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (1257 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (2305 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (1148 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (1705 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (2018 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (1975 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (1314 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2373 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (1923 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (1962 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (1924 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (1931 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (1996 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (2209 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (1936 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (1910 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (1974 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (1309 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (2254 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (1925 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (1924 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (1967 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (1969 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (1910 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (1694 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (1942 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (1911 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (1940 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (1875 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (1905 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (1931 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (1955 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (1940 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (1972 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (1499 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (1934 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (1187 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (2296 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (2128 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (2052 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (1993 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (1949 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (1977 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (2083 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (2005 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (1996 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (2052 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (2013 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (2075 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (1984 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (2057 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (2063 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (2059 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (2115 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (2383 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (2341 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (2066 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (2048 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (2027 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (2109 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (2052 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (2004 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (1948 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (2094 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (2039 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (2102 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (2049 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (2061 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (2000 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (2023 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (2252 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (2323 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (1955 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (2002 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (2000 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (2262 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (2385 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (1992 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (2038 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1910 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (1927 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1916 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1919 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (2077 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (2003 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (2154 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (2005 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (2099 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (1967 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (2002 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (2303 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (2315 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (2378 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (2508 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (2390 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (2206 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (2397 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (2389 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (2544 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (2519 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (2504 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (2049 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (3322 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (2105 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (2493 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (2444 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (2400 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (2445 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (2119 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (2416 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (2132 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (2066 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (2519 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (2178 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (2117 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (2107 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (2128 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (2504 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (2390 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (2387 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (1899 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (2482 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (2771 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (2327 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (2248 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (2233 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (2592 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (2686 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (2687 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (2111 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (2610 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (2693 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (2675 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (2307 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (2255 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (2586 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (2625 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (2550 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (2619 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (2213 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (2476 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (3322 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (2698 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (2474 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (2694 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (2373 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (2564 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (2156 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (2419 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (1564 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (2754 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (2413 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (2573 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (2506 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (1793 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (2627 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (1902 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (2620 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (2401 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (2733 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (2567 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (2618 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (2593 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (2736 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (1453 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (2722 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 – Election président
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 – Election vice-présidents
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 – Election bureau
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 – Commission d’appel d’offres
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 – Référents unités géographiques

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (2417 téléchargements )