Réunion du comité syndical du 22 mai 2025

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 22 mai 2025 (234 téléchargements )

Délibération n°15 : DE_2025_015 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (198 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2025_016 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er septembre 2025 - 4 mois - Chargé(e) de projet sensibilisation scolaire eau (216 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2025_017 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er octobre 2025 - 6 mois - Chargé(e) de l'élaboration du contrat Eau et Climat (201 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2025_018 Modification du tableau des emplois (197 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2025_019 Validation de principe extension du périmètre du Syndicat pour couvrir le bassin versant et dans l'objectif de reconnaissance du Syndicat mixte en EPAGE (213 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2025_020 PPG Tarn-amont des milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'une étude de restauration hydromorphologique sur le ruisseau du Bourg, commune de Rivière-sur-Tarn - demande de financement (216 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2025_021 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Études - Phase rédaction du DCE - demande de subvention n°2 (218 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2025_022 Validation du Schéma de conciliation des activités touristiques et de loisirs liées à l'eau à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (218 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2025_023 Lancement de l'élaboration du contrat territorial Eau et Climat à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (223 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2025_024 Projet Contrat Eau et Climat : Lancement d'un diagnostic des prélèvements en eau et leur influence sur les débits d'étiage sur le bassin versant du Tarn-amont - demande de financement (218 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 22 mai 2025 (206 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

Procès-verbal : 2025-03-27 PV CS SMBV Tarn-amont (180 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 27 mars 2025 (385 téléchargements )

Délibération n°8 : DE_2025_008 Prêt-relais : financement des travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn (344 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2025_009 Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 (323 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2025_010 Vote du compte administratif - Exercice 2024 (253 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2025_011 Affectation de résultat - Exercice 2024 (329 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2025_012 Vote du budget primitif 2025 (325 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2025_013 Approbation des nouveaux statuts de l'association Tarn-Aveyron (312 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2025_014 Renouvellement convention service SIG mutualisé de l'association Tarn-Aveyron (347 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 mars 2025 : Toutes les délibérations du 27 mars 2025 (258 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 13 février 2025

Procès-verbal : 2025-02-13 PV CS SMBV Tarn-amont (242 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 13 février 2025 (478 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2025_001 Débat d'orientations budgétaires 2025 (329 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2025_002 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (433 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2025_003 Modification du tableau des emplois (459 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2025_004 Compléments de la délibération DE_010_2018 du 16 avril 2018 portant création des emplois (428 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2025_005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (377 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2025_006 Convention cadre de la mission Eau 2025 portée par l'Association Tarn-Aveyron (poursuite de la mission initiée en 2023) (468 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2025_007 Action 1.3 "Capitalisation des données sur les crues et installation de nouveaux repères de crues" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (440 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 13 février 2025 (314 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : 2024-12-05 PV CS SMBV Tarn-amont (336 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (567 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (529 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (507 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (311 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (509 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (523 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (520 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (484 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (525 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (526 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (511 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (502 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (519 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (289 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (315 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (649 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (628 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (361 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (640 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (607 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (649 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (597 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (622 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (614 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (602 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (609 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (628 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (622 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (309 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (618 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (298 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (469 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (779 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (767 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (759 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (414 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (875 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (846 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (847 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (842 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (870 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (843 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (810 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (463 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (416 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (969 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (907 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (456 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (904 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (732 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (923 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (929 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (906 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (354 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (476 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (969 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (429 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (918 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (476 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (917 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (934 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (948 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (953 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (934 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (929 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (357 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (409 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (1075 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (391 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (467 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (1196 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (1155 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (1145 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1173 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (1207 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (1163 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1170 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1185 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1145 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (1142 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (1180 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (1095 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (1157 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (375 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (497 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (1391 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (1356 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (1354 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (1371 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (1313 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (1010 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (936 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (1359 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (1317 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1321 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (1348 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (1235 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (537 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (1449 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (1281 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (1272 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (1291 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (1043 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (1292 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (1305 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (652 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (550 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (1411 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (605 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (1086 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (1311 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (1312 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (1336 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1310 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (398 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (490 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (1425 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1366 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (1430 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (1388 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (1355 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1344 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (1347 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (664 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (543 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (1373 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (1360 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1349 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (1102 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1351 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1348 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (1359 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (1381 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (1377 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (1326 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (1401 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (1406 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (1325 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (440 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (1391 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (1534 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (1223 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (1513 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (1473 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (1465 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (1562 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (489 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (1557 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (641 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (1200 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (1527 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (1526 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (492 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1571 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (1480 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (1499 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (1488 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (1475 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (1522 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1726 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (1481 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (1456 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (1513 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (518 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (1485 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (1479 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (1486 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (1505 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (1534 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (1472 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (1245 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (1487 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (1464 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (1491 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (1444 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (1448 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (1469 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (1478 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (1471 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (1521 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (1033 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (1490 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (480 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (1464 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (1799 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (1699 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (1670 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (1634 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (1648 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (1729 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (1682 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (1664 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (1725 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (1675 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (1744 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (1670 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (1727 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (1736 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (1737 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (1786 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (1792 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (1785 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (1733 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (1720 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (1717 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (1772 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (1701 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (1671 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (1604 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (1753 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (1735 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (1780 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (1740 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (1737 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (1707 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (1705 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (1685 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (1712 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (1648 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (1690 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (1692 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (1680 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (1718 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (1666 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (1718 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1607 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (1599 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1605 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1614 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (1744 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (1675 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (1813 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (1691 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (1767 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (1656 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (1695 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (1719 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (1711 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (1670 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (1701 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (1690 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (1690 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (1679 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (1675 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (1723 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (1711 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (1700 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (1264 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2390 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (1628 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (1671 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (1679 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (1685 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (1718 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (1651 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (1725 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (1645 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (1617 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (1716 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (1667 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (1645 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (1616 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (1637 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (1671 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (1664 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (1689 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (1179 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (1670 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (1880 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (1613 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (1735 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (1719 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (1777 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (1811 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (1852 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (1668 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (1808 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (1845 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (1795 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (1820 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (1745 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (1807 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (1790 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (1790 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (1780 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (1709 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (1792 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2390 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1783 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (1647 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1802 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (1540 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (1739 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (1254 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1681 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (697 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (1836 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (1645 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (1808 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (1773 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (1037 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (1798 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (1110 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (1804 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (1576 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (1883 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (1776 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (1817 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (1732 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1917 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (740 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (1914 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 – Election président
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 – Election vice-présidents
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 – Election bureau
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 – Commission d’appel d’offres
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 – Référents unités géographiques

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