Réunions et délibérations du comité syndical du SMBV Tarn-amont

Mis à jour le 01/04/25 | Imprimer

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 27 mars 2025 (37 téléchargements )

Délibération n°8 : DE_2025_008 Prêt-relais : financement des travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn (39 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2025_009 Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 (38 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2025_010 Vote du compte administratif - Exercice 2024 (14 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2025_011 Affectation de résultat - Exercice 2024 (39 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2025_012 Vote du budget primitif 2025 (26 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2025_013 Approbation des nouveaux statuts de l'association Tarn-Aveyron (27 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2025_014 Renouvellement convention service SIG mutualisé de l'association Tarn-Aveyron (35 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 mars 2025 : Toutes les délibérations du 27 mars 2025 (7 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 13 février 2025

Procès-verbal : 2025-02-13 PV CS SMBV Tarn-amont (13 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 13 février 2025 (107 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2025_001 Débat d'orientations budgétaires 2025 (50 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2025_002 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (98 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2025_003 Modification du tableau des emplois (104 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2025_004 Compléments de la délibération DE_010_2018 du 16 avril 2018 portant création des emplois (103 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2025_005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (52 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2025_006 Convention cadre de la mission Eau 2025 portée par l'Association Tarn-Aveyron (poursuite de la mission initiée en 2023) (112 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2025_007 Action 1.3 "Capitalisation des données sur les crues et installation de nouveaux repères de crues" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (101 téléchargements )

Toutes les délibérations du 13 février 2025 : Toutes les délibérations du 13 février 2025 (29 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : 2024-12-05 PV CS SMBV Tarn-amont (42 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (191 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (184 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (180 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (56 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (180 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (181 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (186 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (181 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (189 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (192 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (183 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (184 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (185 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (29 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (66 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (300 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (308 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (116 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (312 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (296 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (316 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (288 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (295 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (289 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (282 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (290 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (298 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (292 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (86 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (296 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (50 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (172 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (444 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (449 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (412 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (147 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (520 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (512 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (529 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (522 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (528 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (519 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (482 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (179 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (177 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (588 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (576 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (206 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (577 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (415 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (590 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (589 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (590 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (93 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (180 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (599 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (172 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (594 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (202 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (594 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (583 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (608 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (621 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (592 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (583 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (110 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (163 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (717 téléchargements )

Délibération n°32 : DE_2023_032 Régularisation des comptes de tiers 4581/4582 non régularisés via le 1068 (736 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2023_033 Décision modificative n°2 sur le budget primitif 2023 - Fonctionnement (729 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2023_034 Modification des plafonds de remboursements des frais de déplacements des agents en mission (711 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2023_035 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels "DUPFI" avec le CDG48 (494 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2023_036 Assurance statutaire : adhésion au contrat groupe proposé par le CDG48 à compter du 1er janvier 2024 (728 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2023_37 Création d'un emploi non permanent "Chargé(e) de sensibilisation eau" en contrat à durée déterminée à temps non complet suite à un accroissement temporaire d'activité (728 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2023_038 Modification du tableau des emplois (725 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2023_039 Mission 2024 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (726 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2023_040 Mission agriculture-forêt 2024 (724 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2023_041 Mission d'animation 2024 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (716 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2023_042 Mission 2024 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (729 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2023_043 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : lancement de principe de l'action (723 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2023_044 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2024 (726 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2023_045 Action 6.3 du PAPI Tarn-amont "Définition d'une stratégie de gestion des écoulements dû au ruissellement des versants et proposition de mise en oeuvre d'un plan d'actions/de gestion en favorisant les solutions fondées sur la nature" : lancement de principe de l'action (730 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2023_046 Action 6.3 du PAPI Tarn-amont "Définition d'une stratégie de gestion des écoulements dû au ruissellement des versants et proposition de mise en oeuvre d'un plan d'actions/de gestion favorisant les solutions fondées sur la nature : étude secteur Mostuéjouls - demande de financement (722 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2023_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2024 (726 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2023_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2024 - Travaux ripisylve, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (746 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2023_049 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de financements complémentaires (716 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2023_050 Convention de partenariat avec Radio Larzac (741 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (122 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (195 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (839 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (831 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (831 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (848 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (870 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (847 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (855 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (869 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (823 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (822 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (850 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (766 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (847 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (143 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (258 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (1012 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (1009 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (1028 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (1017 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (994 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (662 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (636 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (1019 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (1003 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1004 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (1035 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (890 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (312 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (1084 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (988 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (988 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (1004 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (751 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (1009 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (1019 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (370 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (302 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (1063 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (373 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (800 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (1009 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (1008 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (1026 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1011 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (165 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (251 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (1060 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1052 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (1093 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (1073 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (1047 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1039 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (1032 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (397 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (276 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (1060 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (1053 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1058 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (820 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1012 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1065 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (1073 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (1070 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (1086 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (1032 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (1101 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (1101 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (1048 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (208 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (1075 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (1189 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (920 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (1174 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (1141 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (1132 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (1212 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (224 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (1201 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (381 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (876 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (1176 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (1187 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (222 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1180 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (1146 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (1147 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (1157 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (1151 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (1190 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1377 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (1152 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (1112 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (1164 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (252 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (1123 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (1138 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (1134 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (1158 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (1180 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (1133 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (934 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (1134 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (1133 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (1147 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (1122 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (1107 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (1130 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (1136 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (1130 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (1168 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (721 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (1157 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (220 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (1131 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (1414 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (1317 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (1284 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (1277 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (1263 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (1346 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (1316 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (1273 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (1333 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (1266 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (1333 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (1285 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (1356 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (1341 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (1360 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (1389 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (1376 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (1359 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (1392 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (1364 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (1358 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (1372 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (1308 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (1317 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (1260 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (1364 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (1383 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (1430 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (1376 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (1373 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (1354 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (1311 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (1277 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (1303 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (1273 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (1358 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (1356 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (1293 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (1332 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (1305 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (1367 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1274 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (1275 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1271 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1273 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (1385 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (1326 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (1430 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (1324 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (1368 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (1301 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (1368 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (1317 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (1315 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (1298 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (1331 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (1322 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (1345 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (1312 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (1320 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (1357 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (1345 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (1329 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (928 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1945 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (1297 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (1297 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (1305 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (1301 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (1337 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (1314 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (1349 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (1308 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (1296 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (1341 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (1334 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (1312 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (1288 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (1304 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (1299 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (1290 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (1324 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (868 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (1296 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (1497 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (1236 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (1402 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (1383 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (1413 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (1408 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (1459 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (1335 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (1419 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (1463 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (1409 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (1486 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (1415 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (1453 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (1403 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (1410 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (1405 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (1397 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (1416 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (1945 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1392 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (1257 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (1419 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (1165 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (1376 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (908 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1335 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (435 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (1462 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (1293 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (1440 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (1422 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (734 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (1440 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (798 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (1437 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (1239 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (1486 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (1408 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (1480 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (1358 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (1553 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (495 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (1533 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 – Election président
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 – Election vice-présidents
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 – Election bureau
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 – Commission d’appel d’offres
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 – Référents unités géographiques

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (1324 téléchargements )

CS 9/04/2018

CS 9/04/2018