Réunion du comité syndical du 26 février 2026

Procès-verbal : à venir

Liste des délibérations : Liste des délibérations du 26 février 2026 (40 téléchargements )

Délibération n°19 : DE_2026_019 Approbation du compte financier unique 2025 (37 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2026_020 Affectation de résultat 2025 (35 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2026_021 Modification de la durée hebdomadaire des emplois saisonniers des gardiens des rivières et modification du tableau des emplois - Modification des délibérations DE_2026_009 et DE_2026_010 du 29 janvier 2026 (36 téléchargements )

Toutes les délibérations du 26 février 2026 : Toutes les délibérations du comité syndical du 26 février 2026 (40 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 janvier 2026

Procès-verbal : 2026-01-29 PV CS SMBV Tarn-amont (39 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du 29 janvier 2026 (66 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2026_001 Présentation du rapport social unique de l'année 2024 (73 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2026_002 Reprise anticipée des résultats 2025 et prévision d'affectation sur l'exercice 2026 (77 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2026_003 Vote du budget primitif 2026 (71 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2026_004 Adhésion au SMICA pour la mise en place de solutions informatiques, et d'hébergement de données (71 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2026_005 Adhésion centrale d'achat du SMICA (61 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2026_006 Schéma de conciliation des activités de loisirs liées à l'eau Tarn-amont : lancement des actions 12 et 13 et renouvellement de l'action 11 (65 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2026_007 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité à compter du 15 juin 2026 - Mission ambassadeurs des cours d'eau (68 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2026_008 Création d'un emploi non permanent en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité à compter du 15 février 2026 - préparation de la mission : gardien des rivières (69 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2026_009 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité à compter du 15 juin 2026 - 2 gardiens des rivières (64 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2026_010 Modification du tableau des emplois (70 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2026_011 Aménagement du méandre de Saint-Hilarin à Rivière-sur-Tarn : signature d'un bail emphytéotique avec le Camping le Peyrelade (65 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2026_012 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2026 (70 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2026_013 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 - Travaux de petite continuité écologique sur le ruisseau du Prunaret - Dourbies (30) : convention de partenariat, plan de financement et demande de financement (63 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2026_014 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 - Travaux de lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le Durzon - Nant (12) : plan de financement et demande de financement (68 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2026_015 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Travaux de mise en défens et de restauration de la continuité écologique au lieu-dit Le Bouquet à Barre-des-Cévennes - Plan de financement et demande de subvention (59 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2026_016 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Gestion post-crues décembre 2025 - travaux d'intérêt général sur le bassin Tarn-amont (66 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2026_017 ZEC St-Georges-de-Luzençon : Gestion post-crue décembre 2025 - travaux de réparation (65 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2026_018 ZEC St-Georges-de-Luzençon : recours au fond opposant l'Association du Moulin de Paillès à la Préfecture de l'Aveyron et au syndicat (69 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 janvier 2026 : Toutes les délibérations du 29 janvier 2026 (68 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 décembre 2025

Procès-verbal : 2025-12-04 PV CS SMBV Tarn-amont (67 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 décembre 2025 (242 téléchargements )

Délibération n°33 : DE_2025_033 Modalités d'appel des participations des membres du Syndicat (3ème modification) (209 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2025_034 Adhésion des Communautés de communes Mont-Lozère, Pays-Viganais et des Causses à l'Aubrac et modifications statutaires (239 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2025_035 Approbation du principe de création ex nihilo de l'Établissement Public Territorial de Bassin Tarn-Aveyron (EPTB) et validation du périmètre d'intervention (201 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2025_036 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire prévoyance des agents dans le cadre de l'accord collectif local (258 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2025_037 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (208 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2025_038 Modification du tableau des emplois (205 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2025_039 Renouvellement de la convention des locaux pour l'antenne de Millau avec la CC Millau-Grands causses (210 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2025_040 Renouvellement de la convention au service médecine professionnelle et préventive du CDG48 (208 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2025_041 Approbation du règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie (199 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2025_042 Débat d'orientations budgétaires 2026 (215 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2025_043 Mission 2026 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et projet de contrat territorial eau et climat Tarn-amont (208 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2025_044 Mission agriculture-forêt 2026 (207 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2025_045 Mission d'animation 2026 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (205 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2025_046 Mission 2026 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (203 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2025_047 Interventions scolaires 2025-2026 : lancement du programme et demande de financement (199 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2025_048 Fiches pédagogiques "Eau, ressources, biodiversité, risque inondation", à destination des scolaires du Tarn-amont - demandes de financement (201 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2025_049 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2026 (200 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2025_050 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2026 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (225 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 décembre 2025 : Toutes les délibérations du 4 décembre 2025 (236 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 2 octobre 2025

Procès-verbal : 2025-10-02 PV CS SMBV Tarn-amont (245 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 2 octobre 2025 (472 téléchargements )

Délibération n°25 : DE_2025_025 Présentation du rapport social unique 2023 (469 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2025_026 Renouvellement de la ligne de trésorerie (559 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2025_027 Avis sur le projet Plan de Prévention Risque Inondation Vallée du Tarn (545 téléchargements )
Délibération n°28 : PAPI Tarn-amont 2024-2029 - Action sur les stations d'alerte de crues - Fourniture et pose d'un système de surveillance des crues sur le bassin versant du Tarn-amont (instrumentation et système de concentration-supervision) : Choix des entreprises (427 téléchargements )
Délibération n°29 : PAPI Tarn-amont 2024-2029 - Action sur les stations d'alerte de crues - Fourniture et pose d'un système de surveillance des crues sur le bassin versant du Tarn-amont (instrumentation et système de concentration-supervision) : Plan de financement prévisionnel et demandes de financement (433 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2025_030 Charte du Réseau Aveyron Environnement (556 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2025_031 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 4ème tranche de gestion (571 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2025_032 Convention de partenariat avec la commune de Nant, le Conservatoire des espaces naturels d'Occitanie, l'association Nant en Transition pour la restauration et la conservation des zones humides du Durzon (510 téléchargements )

Toutes les délibérations du 2 octobre 2025 : Toutes les délibérations du 2 octobre 2025 (459 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 22 mai 2025

Procès-verbal : 2025-05-22 PV CS SMBV Tarn-amont (520 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 22 mai 2025 (1017 téléchargements )

Délibération n°15 : DE_2025_015 Suppression de l'emploi de technicien territorial en contrat de projet (688 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2025_016 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er septembre 2025 - 4 mois - Chargé(e) de projet sensibilisation scolaire eau (730 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2025_017 Création d'un emploi de technicien territorial pour accroissement temporaire d'activité à compter du 1er octobre 2025 - 6 mois - Chargé(e) de l'élaboration du contrat Eau et Climat (709 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2025_018 Modification du tableau des emplois (696 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2025_019 Validation de principe extension du périmètre du Syndicat pour couvrir le bassin versant et dans l'objectif de reconnaissance du Syndicat mixte en EPAGE (739 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2025_020 PPG Tarn-amont des milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'une étude de restauration hydromorphologique sur le ruisseau du Bourg, commune de Rivière-sur-Tarn - demande de financement (770 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2025_021 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Études - Phase rédaction du DCE - demande de subvention n°2 (718 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2025_022 Validation du Schéma de conciliation des activités touristiques et de loisirs liées à l'eau à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (738 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2025_023 Lancement de l'élaboration du contrat territorial Eau et Climat à l'échelle du bassin versant du Tarn-amont (738 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2025_024 Projet Contrat Eau et Climat : Lancement d'un diagnostic des prélèvements en eau et leur influence sur les débits d'étiage sur le bassin versant du Tarn-amont - demande de financement (711 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 22 mai 2025 (991 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

Procès-verbal : 2025-03-27 PV CS SMBV Tarn-amont (691 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 27 mars 2025 (1266 téléchargements )

Délibération n°8 : DE_2025_008 Prêt-relais : financement des travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn (843 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2025_009 Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 (798 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2025_010 Vote du compte administratif - Exercice 2024 (795 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2025_011 Affectation de résultat - Exercice 2024 (810 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2025_012 Vote du budget primitif 2025 (860 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2025_013 Approbation des nouveaux statuts de l'association Tarn-Aveyron (836 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2025_014 Renouvellement convention service SIG mutualisé de l'association Tarn-Aveyron (912 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 mars 2025 : Toutes les délibérations du 27 mars 2025 (1151 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 13 février 2025

Procès-verbal : 2025-02-13 PV CS SMBV Tarn-amont (746 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 13 février 2025 (1344 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2025_001 Débat d'orientations budgétaires 2025 (966 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2025_002 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (1018 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2025_003 Modification du tableau des emplois (1054 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2025_004 Compléments de la délibération DE_010_2018 du 16 avril 2018 portant création des emplois (986 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2025_005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (1008 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2025_006 Convention cadre de la mission Eau 2025 portée par l'Association Tarn-Aveyron (poursuite de la mission initiée en 2023) (1134 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2025_007 Action 1.3 "Capitalisation des données sur les crues et installation de nouveaux repères de crues" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1019 téléchargements )

Toutes les délibérations du 22 mai 2025 : Toutes les délibérations du 13 février 2025 (1188 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2024

Procès-verbal : 2024-12-05 PV CS SMBV Tarn-amont (1131 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 décembre 2024 (1445 téléchargements )

Délibération n°38 : DE_2024_038 Renouvellement de la convention au service paie du CDG48 (1047 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2024_039 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais santé des agents (1078 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2024_040 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (835 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2024_041 Désignation d'un référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG48 (1020 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2024_042 Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Lozère relative à la disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail (1103 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2024_043 Mission 2025 d'animation territoriale : SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1062 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2024_044 Mission agriculture - forêt 2025 (987 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2024_045 Mission d'animation 2025 du Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) complet du Tarn-amont 2024-2029 (1071 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2024_046 Mission 2025 de suivi et de gestion des milieux aquatiques du Tarn-amont (1091 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2024_047 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2025 (1020 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2024_048 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Année 2025 - Travaux en rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1052 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2024_049 Action 1.4 du PAPI Tarn-amont "Déploiement d'actions de communication sur le risque d'inondation du Tarn et ses affluents auprès du grand public" : demande de subvention pour l'année 2025 (1073 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 : Toutes les délibérations du 5 décembre 2024 (1109 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 20 septembre 2024

Procès-verbal : 2024-09-20 PV CS SMBV Tarn-amont (1208 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 20 septembre 2024 (1389 téléchargements )

Délibération n°24 : DE_2024_024 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour les agents en relevant, proposé par le CDG48 pour la période 2024-2027 (1132 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2024_025 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) - Frais santé, proposé par le CDG48 (910 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2024_026 Création d'un emploi permanent "Chargé(e) de missions agriculture, forêt et inondations / animateur(trice) du PAPI Tarn-amont" à temps complet à compter du 1er janvier 2025 (1157 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2024_027 Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025 (1184 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2024_028 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1215 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2024_029 PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 : Lancement de la 3ème tranche de gestion (1152 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2024_030 PAPI Tarn-amont 2024-2029 : Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en oeuvre des travaux - 2ème consultation suite à déclaration sans suite de la 1ère consultation : Attribution du marché (1148 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2024_031 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (1184 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2024_032 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques": Révision du plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024 - mi-2026 (1134 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2024_033 Action 1.3 du PAPI Tarn-amont "Capitalisation des données de crues et installation de nouveaux repères de crues" : Lancement de l'action (1122 téléchargements )
Délibération n°34 : DE_2024_034 Interventions scolaires 2024-2025 : Lancement du programme et demandes de financement (1192 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2024_035 Renouvellement des conventions d'appui aux gestionnaires de baignades (1193 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2024_036 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Protocole d'accord transactionnel tri-partite (830 téléchargements )
Délibération n°37: DE_2024_037 Restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : Choix des entreprises (1177 téléchargements )

Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 : Toutes les délibérations du 20 septembre 2024 (1130 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 juillet 2024

Procès-verbal : 2024-07-04 PV CS SMBV Tarn-amont (1040 téléchargements )

Liste de la délibération : Liste de la délibération du comité syndical du 4 juillet 2024 (1609 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2024_023 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : déclaration sans suite du marché (1349 téléchargements )

La délibération du 4 juillet 2024 : La délibération du 4 juillet 2024 (1555 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 avril 2024

Procès-verbal : 2024-04-25 PV CS SMBV Tarn-amont (1226 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 25 avril 2024 (1676 téléchargements )

Délibération n°17 : DE_2024_017 Action sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis et assistance pour la mise en œuvre des travaux : attribution du marché (1398 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2024_018 Action 5.1 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des habitations" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (1407 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2024_019 Action 5.2 du PAPI Tarn-amont : "Réduction de la vulnérabilité des activités économiques" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - 1ère campagne mi-2024-mi-2026 (1410 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2024_020 Action 1.5 du PAPI Tarn-amont : " Création d'une cartographie interactive sur les risques d'inondations et diffusée sur le site web du syndicat" : plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1403 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2024_021BIS PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement d'actions de mise en défens des cours d'eau et des zones humides pour l'année 2024 et demandes de financement (1432 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2024_022BIS Annule et remplace délibération DE_2024_009 - Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (1363 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 avril 2024 : Toutes les délibérations du 25 avril 2024 (1227 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2024

Procès-verbal : 2024-03-21 PV CS SMBV Tarn-amont (936 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 21 mars 2024 (1842 téléchargements )

Délibération n°10 : DE_2024_010 Approbation du compte de gestion 2023 (1513 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2024_011 Vote du compte administratif 2023 (1075 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2024_012 Affectation de résultat 2023 (1524 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2024_013 Vote du budget primitif 2024 (1310 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2024_014 Mise en place du versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (1557 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2024_015 Désignation d'un référent pour le PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1576 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2024_016 Annule et remplace la délibération DE_2023_044 - Action 1.4 du PAPI Tarn-amont / Communication - année 2024 (1485 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2024 : Toutes les délibérations du 21 mars 2024 (1209 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 8 février 2024

Procès-verbal : 2024-02-08 PV CS SMBV Tarn-amont (1446 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 8 février 2024 (1996 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2024_001 Adoption du règlement budgétaire et financier (956 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2024_002 Approbation du régime des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024 (1444 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2024_003 Débat d'orientations budgétaires 2024 (1034 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2024_004 Création d'un emploi non permanent "Technicien(ne) réduction vulnérabilité aux inondations" en contrat de projet à temps complet (1428 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2024_005 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement saisonnier d'activité (ambassadeurs des cours d'eau) (1472 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2024_006 Modification du tableau des emplois (1485 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2024_007 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 - Choix de l'entreprise (1501 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2024_008 Action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 : plan de financement prévisionnel et demandes de financement - Volet 1 (études en tranche ferme et tranche optionnelle n°3) (1467 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2024_009 Restauration écologique et réduction de la vulnérabilité aux inondations du méandre du Tarn à Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : plan de financement modificatif (1461 téléchargements )

Toutes les délibérations du 8 février 2024 : Toutes les délibérations du 8 février 2024 (1149 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 décembre 2023

Procès-verbal : 2023-12-07 PV CS SMBV Tarn-amont (1300 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 7 décembre 2023 (2089 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 : Toutes les délibérations du 7 décembre 2023 (1347 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 octobre 2023

Procès-verbal : 2023-10-05 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1485 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 5 octobre 2023 (2208 téléchargements )

Délibération n°20 : DE_2023_020BIS Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (1734 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2023_021 Décision modificative n°1 - Basculement des programmes en compte de tiers (1683 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2023_022 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1696 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2023_023 Autorisation d'accueillir des stagiaires de l'enseignement (1780 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2023_024 Charte d'engagement des employeurs publics lozériens proposé par le CDG48 (1721 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2023_025 Lancement de la 2ème tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1720 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2023_026 Lancement de l'action sur les stations d'alerte de crues dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1753 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2023_027 Lancement de l'action sur les diagnostics de vulnérabilité dans le cadre du PAPI complet Tarn-amont 2024-2029 (1661 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2023_028 Interventions scolaires 2023-2024 (1699 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2023_029 Restauration du méandre de St-Hilarin : Bilan de la maîtrise d'ouvrage déléguée Communauté de communes Millau-Grands causses (1745 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2023_030 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Aveyron - Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse (1647 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2023_031 Mission urbanisme mutualisée avec l'association Tarn-Aveyron (1740 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 : Toutes les délibérations du 5 octobre 2023 (1255 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 mai 2023

Procès-verbal : 2023-05-11 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1078 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 11 mai 2023 (2484 téléchargements )

Délibération n°16 : DE_2023_016 Création de deux emplois non permanents en contrat à durée déterminée suite à un accroissement temporaire d'activité (1953 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2023_017 Assurances statutaires : participation à la consultation organisée par le CDG48 pour la passation du "contrat groupe ouvert à adhésion facultative" (1899 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2023_018 Validation du Programme d'Action de Prévention des Inondations complet 2024-2029 (2199 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2023_019 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : lancement de l'action de mise en défens du ruisseau des Pouzets et demande de financement (1929 téléchargements )

Toutes les délibérations du 11 mai 2023 : Toutes les délibérations du 11 mai 2023 (2026 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 4 avril 2023

Procès-verbal : 2023-04-04 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1487 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 4 avril 2023 (2389 téléchargements )

Délibération n°13 : DE_2023_013 Restauration du méandre de St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : approbation du principe d'une démarche d'expropriation pour cause d'utilité publique et du lancement conjoint de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et l'enquête parcellaire (1810 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2023_014 Modification de la délibération DE_2023_006 portant demande de déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à St-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1874 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2023_015 Restauration du méandre à St-Hilarin, commune de Rivière-sur-Tarn : demande de transfert de l'autorisation de travaux au titre du code de l'environnement à l'attention du Syndicat Tarn-amont (1939 téléchargements )

Toutes les délibérations du 4 avril 2023 : Toutes les délibérations du 4 avril 2023 (2206 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 mars 2023

Procès-verbal : 2023-03-16 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1072 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 16 mars 2023 (2442 téléchargements )

Délibération n°7 : DE_2023_007 Approbation du compte de gestion 2022 (1818 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2023_008 Vote du compte administratif 2022 (1804 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2023_009 Affectation de résultat 2022 (1849 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2023_010 Vote du budget primitif 2023 (1592 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2023_011 Modification de la participation employeur à la prévoyance (1828 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2023_012 Partenariat avec le porteur de la candidature au label Grand Site de France pour le site des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses (1828 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 mars 2023 : Toutes les délibérations du 16 mars 2023 (1565 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 février 2023

Procès-verbal : 2023-02-09 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1077 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 9 février 2023 (2453 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2023_001 Débat d'orientations budgétaires 2023 (1153 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2023_002 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG48 (1591 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2023_003 Prêt-relais ; financement des travaux de restauration de la zone d'expansion naturelle des crues du Cernon à Saint-Georges-de-Luzençon (1879 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2023_004 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Lancement de l'action du projet de renaturation du ruisseau d'Estalane (bassin de la Muse) (1847 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2023_005 PPG Milieux aquatiques 2023-2027 : Plan d'actions "Érosion des sols" bassin de la Muse - Modalités de mise en œuvre (1906 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2023_006 Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux de restauration du méandre du Tarn à Saint-Hilarin (commune de Rivière-sur-Tarn) (1871 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 février 2023 : Toutes les délibérations du 9 février 2023 (1288 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 décembre 2022

Procès-verbal : 2022-12-15 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1334 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 15 décembre 2022 (2430 téléchargements )

Délibération n°23 : DE_2022_023 Mission 2023 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (1971 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2022_024 Mission agriculture - forêt 2023 (2028 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2022_025 Mission 2023 de suivi et gestion milieux aquatiques Tarn-amont (1980 téléchargements )
Délibération n°26 : DE_2022_026 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 - Choix des entreprises pour les travaux liés à la ripisylve, embâcles et imprévus - année 2023 (1912 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2022_027 PPG Milieux Aquatiques 2023-2027 : Année 2023 - Travaux rivière, plan de financement prévisionnel et demandes de financement (1963 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2022_028 Travaux ZEC St-Georges-de-Luzençon : révision des prix des travaux et de la maîtrise d'oeuvre (1940 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 décembre 2022 : 2022-12-15 Délibérations CS SMBVTAM (1572 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 29 septembre 2022

Procès-verbal : 2022-09-29 PV séance CS SMBV Tarn-amont (1519 téléchargements )

Liste des délibérations : Liste des délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022 (2229 téléchargements )

Délibération n°11 : DE_2022_011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 - Programme 129 (1841 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2022_012 Renouvellement de la ligne de trésorerie (1821 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2022_013 Adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes proposée par le CDG48 (1595 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2022_014BIS Validation du Programme pluriannuel de gestion (PPG) des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (2284 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2022_015 Demande de la Déclaration d'Intérêt général pour le PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont 2023-2027 (1846 téléchargements )
Délibération n°16: DE_2022_016 Lancement de la 1ère tranche de gestion du PPG des milieux aquatiques du Tarn-amont : travaux ripisylve (1858 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2022_017BIS Choix d'un bureau d'étude pour l'étude de faisabilité du maintien des infrastructures sur la Basse-Dourbie (1886 téléchargements )
Délibération n°18 : DE_2022_018 Proposition de partenariat Paris-Sorbonne : projet de thèse sur le cycle de développement des cyanobactéries benthiques et initiation au détachementac (1872 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2022_019 Partenariat avec l'AAPPMA de Nant Saint-Jean-du-Bruel Sauclières pour la mise en place d'analyses eau et sédiments sur la saison 2022 (1824 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2022_020 Interventions scolaires 2022-2023 (1917 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2022_021 Anniversaire 40 ans de la crue de 1982 - Partenariat Ville de Millau - Association des riverains du Tarn et de la Dourbie - Radio Larzac (1896 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2022_022 Avis PAPI Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance (1800 téléchargements )

Toutes les délibérations du 29 septembre 2022 : 2022-09-29 Délibérations CS SMBVTAM (1401 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 24 mars 2022

Compte-rendu : 2022-03-24 Compte-rendu CS SMBVTAM (2216 téléchargements )

Délibération n°5 : DE_2022_005 Vote CG, CA 2021 et affectation du résultat (2143 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2022_006 Vote BP 2022 (1819 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2022_007 Profils de baignade_Annexe financière (2108 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2022_008 Étude de faisabilité Hymen et Les Rivages_Convention (2073 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2022_009 Suivi algaux (2061 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2022_010 Engagement sur le PAPI complet (2158 téléchargements )

Toutes les délibérations du 24 mars 2022 : 2022-03-24 Délibérations CS SMBVTAM (1448 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 3 février 2022

Compte-rendu : 2022-02-03 Compte-rendu CS SMBVTAM (2500 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2022_001 Débat d'orientations budgétaires 2022 (1278 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2022_002 Offre pour deux volontaires en service civique (1833 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2022_003 Action panneautique sites baignades_Plan de financement et annexe financière (2144 téléchargements )
Délibération n°4 : DE_2022_004 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises réalisation des fouilles archéologiques préventive (2112 téléchargements )

Toutes les délibérations du 3 février 2022 : 2022-02-03 Délibérations CS SMBVTAM (1532 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 décembre 2021

Compte-rendu : 2021-12-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (2566 téléchargements )

Délibération n°51 : DE_2021_051 DM n° 5 BP 2021 - Programme 128 (2043 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2021_052 Renouvellement service paie CDG48 (2082 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2021_053 Désignation assistant de prévention (2049 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2021_054 Création emploi non permanent CDD 1 mois (2068 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2021_055 Modification tableau des emplois (2129 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2021_056 Missions 2022 d'animation territoriale SAGE Tarn-amont et contrat de rivière Tarn-amont (2329 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2021_057 Missions 2022 de suivi et gestion des milieux aquatiques Tarn-amont (2062 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2021_058 Partenariat entre syndicats Tarn-aveyron_Service SIG mutualisé (2032 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2021_059 Choix entreprises panneaux baignades et plaques d'activités nautiques (2102 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 décembre 2021 : 2021-12-09 Délibérations CS SMBVTAM (1518 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 30 septembre 2021

Compte-rendu : 2021-09-30 Compte-rendu CS SMBVTAM (2484 téléchargements )

Délibération n°34 : DE_2021_034 Frais mission agents en déplacement (2041 téléchargements )
Délibération n°35 : DE_2021_035 Création emploi technicien ppal 2ème classe (2044 téléchargements )
Délibération n°36 : DE_2021_036 Création ponctuelle emploi non permanent lié à un projet spécifique (2095 téléchargements )
Délibération n°37 : DE_2021_037 Création emploi non permanent CDD - accroissement temporaire d'activité (2093 téléchargements )
Délibération n°38 : DE_2021_038 Modification tableau des emplois (2031 téléchargements )
Délibération n°39 : DE_2021_039 Renouvellement adhésion service médecine CDG48 (1812 téléchargements )
Délibération n°40 : DE_2021_040 DM n°1 BP 2021 - Programme 112 (2060 téléchargements )
Délibération n°41 : DE_2021_041 DM n°2 BP 2021 - Programme 122 (2026 téléchargements )
Délibération n°42 : DE_2021_042 DM n°3 BP 2021 - Programmes 113 et 114 (2067 téléchargements )
Délibération n°43 : DE_2021_043 DM n°4 BP 2021 - Fonctionnement (1999 téléchargements )
Délibération n°44 : DE_2021_044 Renouvellement ligne de trésorerie (2023 téléchargements )
Délibération n°45 : DE_2021_045 Présentation et validation plan de communication (2060 téléchargements )
Délibération n°46 : DE_2021_046 Interventions scolaires 2021-2022 (2072 téléchargements )
Délibération n°47 : DE_2021_047 Lancement action sur la signalétique des sites de baignades déclarés (2061 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2021_048 Demande financement mission agricole forêt ruissellement érosion (2103 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2021_049 Travaux ZEC St-Georges procédure fouilles d'archéologie préventive (1613 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2021_050 Prolongation DIG travaux restauration mobilité Tarn à St-Hilarin (2046 téléchargements )

Toutes les délibérations du 30 septembre 2021 : 2021-09-30 Délibérations CS SMBVTAM (1410 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 juin 2021

Compte-rendu : 2021-06-17 Compte-rendu CS SMBVTAM (2495 téléchargements )

Délibération n°18 : DE_2021_018 Révision du règlement de fonctionnement, nouvellement intitulé règlement intérieur du personnel (2195 téléchargements )
Délibération n°19 : DE_2021_019 Organisation du temps de travail_Durée annuelle 1607 heures (2122 téléchargements )
Délibération n°20 : DE_2021_020 Suppression poste adjoint administratif (2061 téléchargements )
Délibération n°21 : DE_2021_021 Suppression poste rédacteur ppal 2e classe à tps non complet (2022 téléchargements )
Délibération n°22 : DE_2021_022 Modification du tableau des emplois (2068 téléchargements )
Délibération n°23 : DE_2021_023 Adhésion service accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial CDG48 (2151 téléchargements )
Délibération n°24 : DE_2021_024 Acceptation solution mutualisée mission RGPD via le SMICA (2076 téléchargements )
Délibération n°25 : DE_2021_025 Avis SMBVTAM SDAGE 2022 2027 (2066 téléchargements )
Délibération n°26: DE_2021_026 Avis SMBVTAm PRGI 2022 2027 (2125 téléchargements )
Délibération n°27 : DE_2021_027 Appui gestionnaires baignades convention non financière (2113 téléchargements )
Délibération n°28 : DE_2021_028 Renforcement missions SMBVTAM volet agricole et poursuite mission inondation (2167 téléchargements )
Délibération n°29 : DE_2021_029 PAPI ajustement financier repères de crue, échelles et panneaux (2063 téléchargements )
Délibération n°30 : DE_2021_030 PPGs choix des entreprises (2127 téléchargements )
Délibération n°31 : DE_2021_031 Travaux 2021 Tarn_ Plan financement prévisionnel et demandes financement (2145 téléchargements )
Délibération n°32 : DE_2021_032 Travaux 2021 Cernon-Soulzon_Plan financement prévisionnel et demandes financement (2126 téléchargements )
Délibération n°33 : DE_2021_033 Travaux ZEC St-Georges_Choix des entreprises (2195 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 juin 2021 : 2021-06-17 Délibérations CS SMBVTAM (2521 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 mars 2021

Compte-rendu : 2021-03-25_Compte-rendu CS SMBVTAM (2460 téléchargements )

Délibération n°4 : DE_2021_004 Vote CG CA 2020 et affectation résultat (2125 téléchargements )
Délibération n°5 : DE_2021_005 Vote BP 2021 (2128 téléchargements )
Délibération n°6 : DE_2021_006 Modalités appel participations membre (2e modification) (2090 téléchargements )
Délibération n°7 : DE_2021_007 Guide interne procédures commande publique (2170 téléchargements )
Délibération n°8 : DE_2021_008 Désignation représentants association Tarn-Aveyron (2117 téléchargements )
Délibération n°9 : DE_2021_009_Création emploi rédacteur ppal 2ème classe (2071 téléchargements )
Délibération n°10 : DE_2021_010_Modification tableau emplois (2021 téléchargements )
Délibération n°11 : DE_2021_011 PAPI intention ajustement action 1.3 concevoir supports de communication (2155 téléchargements )
Délibération n°12 : DE_2021_012 PAPI d'intention sélection prestataires actions 1.5 et 2.1 repères échelles panneaux (2101 téléchargements )
Délibération n°13 : DE_2021_013 PAPI d'intention sélection prestataire action 2.3 stations surveillance (2173 téléchargements )
Délibération n°14 : DE_2021_014 PAPi d'intention réorientation action 1.7 étude ruissellement (2110 téléchargements )
Délibération n°15 : DE_2021_015 Lancement travaux rivières 2021 (2129 téléchargements )
Délibération n°16 : DE_2021_016 Opération ZEC St-Georges_Validation phase PRO et validation montant maitrise d'oeuvre (2074 téléchargements )
Délibération n°17 : DE_2021_017 Opération ZEC St-Georges_ convention maitrise d'ouvrage déléguée CC MGC (2094 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 mars 2021 : 2021-03-25 Délibérations CS SMBVTAM (2402 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 28 janvier 2021

Compte-rendu : 2021-01-28_Compte-rendu CS SMBVTAM (2459 téléchargements )

Délibération n°1 : DE_2021_001 Débat d'orientations budgétaires 2021 (2025 téléchargements )
Délibération n°2 : DE_2021_002 Ajustement financier programmation missions cours d'eau 2021 (2084 téléchargements )
Délibération n°3 : DE_2021_003 Positionnement SMBVTAM accompagnement gestionnaires baignades, proposition d'actions 2021 (2064 téléchargements )

Toutes les délibérations du 28 janvier 2021 : 2021-01-28_Délibérations CS SMBVTAM (2400 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 17 décembre 2020

Compte-rendu : 2020-12-17_Compte-rendu CS SMBVTAM (2527 téléchargements )

Délibération n°47 : DE_2020_047 Modalités organisation séance CS à distance (2068 téléchargements )
Délibération n°48 : DE_2020_048 Compte rendu décisions du Président sur installation antenne Millau et réorganisation équipe (2111 téléchargements )
Délibération n°49 : DE_2020_049 DM n°2 BP 2020 (1982 téléchargements )
Délibération n°50 : DE_2020_050 DM n°3 BP 2020 (2016 téléchargements )
Délibération n°51 : DE_2020_051 DM n°4 BP 2020 (1978 téléchargements )
Délibération n°52 : DE_2020_052 Vente du C15 (1997 téléchargements )
Délibération n°53 : DE_2020_053 Extension Rifseep agents filière technique (2170 téléchargements )
Délibération n°54 : DE_2020_054 Renouvellement adhésion service paie du CDG48 (2072 téléchargements )
Délibération n°55 : DE_2020_055 Conventionnement CCMGC missions CDO 2021 (2218 téléchargements )
Délibération n°56 : DE_2020_056 Missions 2021 suivi milieux aquatiques (2073 téléchargements )
Délibération n°57 : DE_2020_057 Animation territoriale SAGE et contrat de rivière (2160 téléchargements )
Délibération n°58 : DE_2020_058 Animation Papi d'intention 2021 (2046 téléchargements )
Délibération n°59 : DE_2020_059 Ajustement recettes de la 5ème tranche Doubie budget primitif 2020 (2071 téléchargements )

Toutes les délibérations du 17 décembre 2020 : 2020-12-17_délibérations CS SMBVTAM (2457 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-25 Compte-rendu CS SMBVTAM (2446 téléchargements )

Délibération n°38 : 2020-09-25 Délib38 – Désignation référents UG (2539 téléchargements )
Délibération n°39 : 2020-09-25 Délib39 – Délégations gemapi et finances aux vice-présidents (2688 téléchargements )
Délibération n°40 : 2020-09-25 Délib40 – Désignation délégués commission finances (2548 téléchargements )
Délibération n°41 : 2020-09-25 Délib41 – Organisation équipe SMBVTAM (antenne Millau) (2333 téléchargements )
Délibération n°42 : 2020-09-25 Délib42 – Convention CDG48 document unique (2552 téléchargements )
Délibération n°43 : 2020-09-25 Délib43 – Suppression poste rédacteur territorial (2549 téléchargements )
Délibération n°44 : 2020-09-25 Délib44 – Tableau des emplois (2740 téléchargements )
Délibération n°45 : 2020-09-25 Délib45 – Interventions scolaires 2020-2021 (2697 téléchargements )
Délibération n°46 : 2020-09-25 Délib46 – Travaux ZEC St-Georges montant prévisionnel, plan financement (2694 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2020 : 2020-09-25 Délibérations (2239 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 septembre 2020

Compte-rendu : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (3582 téléchargements )

Délibération n°21 : 2020-09-09 - Délib21 - Élection président (2231 téléchargements )
Délibération n°22 : 2020-09-09 Délib22 - Élection 3 vice-présidents (2657 téléchargements )
Délibération n°23 : 2020-09-09 Délib23 - Élection 6 délégués bureau (2596 téléchargements )
Délibération n°24 : 2020-09-09 Délib24 - Composition commission d'achats et CAO (2553 téléchargements )
Délibération n°25 : 2020-09-09 Délib25 - Pouvoirs exercés par le président délégation comité syndical (2587 téléchargements )
Délibération n°26 : 2020-09-09 Délib26 - Indemnités des élus (2237 téléchargements )
Délibération n°27 : 2020-09-09 Délib27 - Réglement intérieur du syndicat (2547 téléchargements )
Délibération n°28 : 2020-09-09 Délib28 - Représentant à la CLE_SMBVTAM (2251 téléchargements )
Délibération n°29 : 2020-09-09 Délib29 - Représentant Aveyron Ingénierie (2178 téléchargements )
Délibération n°30 : 2020-09-09 Délib30 - Représentant conseil d'exploitation eau et assainissement de la CCGCC (2711 téléchargements )
Délibération n°31 : 2020-09-09 Délib31 - Désignation délégués CNAS (2314 téléchargements )
Délibération n°32 : 2020-09-09 Délib32 - Représentant Lozère Ingénierie (2243 téléchargements )
Délibération n°33 : 2020-09-09 Délib33 - Représentant Smica (2236 téléchargements )
Délibération n°34 : 2020-09-09 Délib34 - Création emploi technicien principal 1er classe (2248 téléchargements )
Délibération n°35 : 2020-09-09 Délib35 - Tableau des emplois (2666 téléchargements )
Délibération n°36 : 2020-09-09 Délib36 - Renouvellement ligne trésorerie (2545 téléchargements )
Délibération n°37 : 2020-09-09 Délib37 – Décision modificative n°1 (2542 téléchargements )

Toutes les délibérations du 9 septembre 2020 : 2020-09-09 Délibérations (2085 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 10 mars 2020

Compte-rendu : 2020-03-10 Compte-rendu CS SMBVTAM (2679 téléchargements )

Délibération n°1 : 2020-03-10 Délib1 – DM 3 sur exercice 2019 (2955 téléchargements )
Délibération n°2 : 2020-03-10 Délib2 – Vote CG, CA 2019 et affectation résultat (2468 téléchargements )
Délibération n°3 : 2020-03-10 Délib3 – Vote BP 2020 (2388 téléchargements )
Délibération n°4 : 2020-03-10 Délib4 – Création emploi rédacteur principal 2e classe (2363 téléchargements )
Délibération n°5 : 2020-03-10 Délib5 – Tableau des emplois (2754 téléchargements )
Délibération n°6 : 2020-03-10 Délib6 – Partenariat Tarn-Aveyron_Mutualisation SIG (2912 téléchargements )
Délibération n°7 : 2020-03-10 Délib7 – Partenariat Tarn-Aveyron_Association (2893 téléchargements )
Délibération n°8 : 2020-03-10 Délib8 – Adhésion Smica (2232 téléchargements )
Délibération n°9 : 2020-03-10 Délib9 – ZEC RG St-Rome_Choix prestataire (2798 téléchargements )
Délibération n°10 : 2020-03-10 Délib10 – ZEC RG St-Rome_Financement (2894 téléchargements )
Délibération n°11 : 2020-03-10 Délib11 – PAPI_Étude Trévezel-Dourbie_Choix prestataire (2870 téléchargements )
Délibération n°12 : 2020-03-10 Délib12 – PAPI_Prolongation et ajustements (2435 téléchargements )
Délibération n°13 : 2020-03-10 Délib13 – Interventions scolaires 2019-2020 (2376 téléchargements )
Délibération n°14 : 2020-03-10 Délib14 – Convention partenariat CA12_Muse (2755 téléchargements )
Délibération n°15 : 2020-03-10 Délib15 – Convention partenariat AHP12_Muse (2832 téléchargements )
Délibération n°16 : 2020-03-10 Délib16 – Convention partenariat FDPPMA12 (2758 téléchargements )
Délibération n°17 : 2020-03-10 Délib17 – Convention partenariat PNC (2818 téléchargements )
Délibération n°18 : 2020-03-10 Délib18 – Candidature AAP ZH (2351 téléchargements )
Délibération n°19 : 2020-03-10 Délib19 – Opération ANC campings_Lancement opération (2638 téléchargements )

Toutes les délibérations du 10 mars 2020 : 2020-09-09 Compte-rendu CS SMBVTAM (3582 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 décembre 2019

Compte-rendu : 2019-12-05 Compte-rendu CS SMBVTA (2920 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 décembre 2019 : 2019-12-05 Délibérations CS SMBVTA (2683 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 5 novembre 2019

Compte-rendu : 2019-11-05 Compte-rendu CS SMBVTA (2935 téléchargements )

Toutes les délibérations du 5 novembre 2019 : 2019-11-05 Délibérations CS SMBVTA (2564 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Compte-rendu : 2019-09-27 Compte-rendu CS SMBVTA (2777 téléchargements )

Toutes les délibérations du 27 septembre 2019 : 2019-09-27 Délibérations CS SMBVTA (2358 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Compte-rendu : 2019-07-16 Compte-rendu CS SMBVTA (2604 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (1757 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (2987 téléchargements )

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (2598 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (2771 téléchargements )

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (2691 téléchargements )

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (1966 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (2813 téléchargements )

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (2074 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (2811 téléchargements )

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (2585 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (2912 téléchargements )

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (2745 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (2801 téléchargements )

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (2791 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (2934 téléchargements )

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (1645 téléchargements )

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (2910 téléchargements )

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 – Election président
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 – Election vice-présidents
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 – Election bureau
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 – Commission d’appel d’offres
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 – Référents unités géographiques

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (2560 téléchargements )