Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont

Mis à jour le 11/03/20 | Imprimer

Administration du syndicat mixte

Statuts du SMBVTAM : 2020-01-01 Statuts SMBVTAM (156 téléchargements)

Arrêtés relatifs au SMBVTAM :
2018-03-30 Arrêté interpréfectoral création SMBVTA (154 téléchargements)
2019-12-20 Arrêté interpréfectoral modification statuts SMBVTAM (19 téléchargements)

Délégués et responsables du SMBVTAM :
2020-01 Délégués + responsables SMBVTAM (174 téléchargements)


Les élus du comité syndical réunis à Revens le 25 septembre 2018 (de gauche à droite : P. Constatin, Y. Malric, S. Gouby, G. Puel, H. Granier, P. Pantanella, P. Dumousseau, J.-L. Aigouy, R. Jeanjean, D. Giovannacci, M. Macq, G. Cloix, H. Couderc, G. Prêtre et C. Alibert)

Organigramme du SMBVTAM : 2019-04 Organigramme SMBVTA (145 téléchargements)


L’équipe réunie à Saint-Laurent-de-Lévézou le 20 septembre 2018 (de gauche à droite : J.-L. Aigouy, A. Gély, S. Braud, R. Babin, N. Delamon, C. Rodrigues, C. Delagnes et F. Fergeault)

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Structure porteuse du SAGE et du contrat de rivière Tarn-amont

La commission locale de l’eau (CLE) n’ayant pas de personnalité juridique propre, le pilotage et l’animation du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et du contrat de rivière du Tarn-amont sont assurés par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM), qualifié de « structure porteuse ».

La cellule d’animation

La cellule d’animation du SAGE et du contrat de rivière est constituée par des chargés de mission dont le rôle est de faire le lien entre les différents acteurs du territoire, de monter les projets (recherche de maîtres d’ouvrage, montage des dossiers de financement, accompagnement technique, etc.) et d’impulser une dynamique dans le cadre des démarches « SAGE » et « contrat de rivière » pour faciliter l’application des mesures et la mise en œuvre des actions.

Le coût relatif à l’animation du SAGE et du contrat de rivière est subventionné à 70% par l’Agence de l’eau Adour-Garonne. L’autofinancement restant est solidairement réparti entre les 9 communautés de communes membres du SMBV Tarn-amont.

La structure porteuse n’est pas maître d’ouvrage de toutes les actions et mesures du SAGE et du contrat de rivière.