Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont

Mis à jour le 05/05/20 | Imprimer

Le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM) a été créé le 1er avril 2018 par sept communautés de communes du territoire, en parallèle de la dissolution de trois syndicats de rivières.

Depuis le 5 novembre 2019, Henri Couderc, président de la Communauté de communes Gorges-Causses-Cévennes, a succédé à Jean-Luc Aigouy à la présidence du SMBVTAM.

Au 1er janvier 2020, deux communautés de communes ont rejoint le syndicat mixte, portant au nombre de neuf ses membres et permettant ainsi une totale couverture du territoire du SAGE.

Administration du syndicat mixte

Statuts du SMBVTAM : 2020-01-01 Statuts SMBVTAM (241 téléchargements)

Arrêtés inter-préfectoraux relatifs au SMBVTAM :
2018-03-30 Arrêté interpréfectoral création SMBVTA (203 téléchargements)
2019-12-20 Arrêté interpréfectoral modification statuts SMBVTAM (67 téléchargements)

Délégués et responsables du SMBVTAM :
2020-01 Délégués + responsables SMBVTAM (240 téléchargements)


Les élus du comité syndical réunis à Revens le 25 septembre 2018 (de gauche à droite : P. Constatin, Y. Malric, S. Gouby, G. Puel, H. Granier, P. Pantanella, P. Dumousseau, J.-L. Aigouy, R. Jeanjean, D. Giovannacci, M. Macq, G. Cloix, H. Couderc, G. Prêtre et C. Alibert)

Organigramme du SMBVTAM : 2019-04 Organigramme SMBVTA (219 téléchargements)


L’équipe réunie à Saint-Laurent-de-Lévézou le 20 septembre 2018 (de gauche à droite : J.-L. Aigouy, A. Gély, S. Braud, R. Babin, N. Delamon, C. Rodrigues, C. Delagnes et F. Fergeault)

En savoir plus…

Structure porteuse du SAGE et du contrat de rivière Tarn-amont

La commission locale de l’eau (CLE) n’ayant pas de personnalité juridique propre, le pilotage et l’animation du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et du contrat de rivière du Tarn-amont sont assurés par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM), qualifié de « structure porteuse ».

La cellule d’animation

La cellule d’animation du SAGE et du contrat de rivière est constituée par des chargés de mission dont le rôle est de faire le lien entre les différents acteurs du territoire, de monter les projets (recherche de maîtres d’ouvrage, montage des dossiers de financement, accompagnement technique, etc.) et d’impulser une dynamique dans le cadre des démarches « SAGE » et « contrat de rivière » pour faciliter l’application des mesures et la mise en œuvre des actions.

Le coût relatif à l’animation du SAGE et du contrat de rivière est subventionné à 70% par l’Agence de l’eau Adour-Garonne. L’autofinancement restant est solidairement réparti entre les 9 communautés de communes membres du SMBV Tarn-amont.

La structure porteuse n’est pas maître d’ouvrage de toutes les actions et mesures du SAGE et du contrat de rivière.