Administration du syndicat mixte

Statuts du SMBVTAM : 2020-01-01 Statuts SMBVTAM (450 téléchargements)

Arrêtés inter-préfectoraux relatifs au SMBVTAM :
2018-03-30 Arrêté interpréfectoral création SMBVTA (354 téléchargements)
2019-12-20 Arrêté interpréfectoral modification statuts SMBVTAM (211 téléchargements)

Délégués du SMBVTAM (depuis les élections municipales de 2020) :
2020-08 Délégués SMBVTAM (123 téléchargements)

Les élus du comité syndical réunis à Mostuéjouls le 9 septembre 2020 (de gauche à droite : F. Folcher, S. Grasset, C. Bedel, D. Giovannacci, R. Doussière, M. Monziols, D. Cadaux, J.-M. Daumas, J.-M. Arnal, D. Auriol, R. Sarrau, P. Herrgott, P. Salson, A. Delmas, R. Jeanjean, Y. Malric, S. Védrines, A. Curvelier, M. Macq, R. Valgalier, C. Trémolet, G. Faucher, I. Lebeau et R. Fabrègues)

⇒ Consulter les comptes-rendus et les délibérations du comité syndical du Tarn-amont…

Délégués et responsables du SMBVTAM (d’avril 2018 à l’été 2020) :
2020-01 Délégués + responsables SMBVTAM (389 téléchargements)

Les élus du comité syndical réunis à Revens le 25 septembre 2018 (de gauche à droite : P. Constatin, Y. Malric, S. Gouby, G. Puel, H. Granier, P. Pantanella, P. Dumousseau, J.-L. Aigouy, R. Jeanjean, D. Giovannacci, M. Macq, G. Cloix, H. Couderc, G. Prêtre et C. Alibert)

Organigramme du SMBVTAM : 2020-07 Organigramme SMBVTA (403 téléchargements)

L’équipe réunie à Saint-Laurent-de-Lévézou le 20 septembre 2018 (de gauche à droite : J.-L. Aigouy, A. Gély, S. Braud, R. Babin, N. Delamon, C. Rodrigues, C. Delagnes et F. Fergeault)

Structure porteuse du SAGE et du contrat de rivière Tarn-amont

La commission locale de l’eau (CLE) n’ayant pas de personnalité juridique propre, le pilotage et l’animation du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et du contrat de rivière du Tarn-amont sont assurés par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTAM), qualifié de « structure porteuse ».

La cellule d’animation

La cellule d’animation du SAGE et du contrat de rivière est constituée par des chargés de mission dont le rôle est de faire le lien entre les différents acteurs du territoire, de monter les projets (recherche de maîtres d’ouvrage, montage des dossiers de financement, accompagnement technique, etc.) et d’impulser une dynamique dans le cadre des démarches « SAGE » et « contrat de rivière » pour faciliter l’application des mesures et la mise en œuvre des actions.

Le coût relatif à l’animation du SAGE et du contrat de rivière est subventionné à 70% par l’Agence de l’eau Adour-Garonne. L’autofinancement restant est solidairement réparti entre les 9 communautés de communes membres du SMBV Tarn-amont.

La structure porteuse n’est pas maître d’ouvrage de toutes les actions et mesures du SAGE et du contrat de rivière.