Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont

Mis à jour le 13/02/20 | Imprimer

À venir : Réunion du comité syndical du 27 septembre 2019

Réunion du comité syndical du 16 juillet 2019

Délibération n°25 : 2019-07-16 Délib25 - Modifications statutaires (36 téléchargements)
Délibération n°26 : 2019-07-16 Délib26 - Commissions finances et communication (32 téléchargements)
Délibération n°27 : 2019-07-16 Délib27 - Lancement Rivières sauvages (29 téléchargements)
Délibération n°28 : 2019-07-16 Délib28 - Gestion active baignade (30 téléchargements)
Délibération n°29 : 2019-07-16 Délib29 - Mutualisation postes sigiste SM Tarn-Aveyron (32 téléchargements)
Délibération n°30 : 2019-07-16 Délib30 - Étude complémentaire projet ZEC St-Georges (30 téléchargements)
Délibération n°31 : 2019-07-16 Délib31 - Action 1-7 Papi Tarn-amont (étude ruissellement) (28 téléchargements)
Délibération n°32 : 2019-07-16 Délib32 - Action 5-1 Papi Tarn-amont (diag vulnérabilité habitations et bâtiments) (28 téléchargements)
Délibération n°33 : 2019-07-16 Délib33 - Interventions scolaires 2019-2020 (25 téléchargements)
Délibération n°34 : 2019-07-16 Délib34 - Panneaux repérage parcours canoës (27 téléchargements)
Délibération n°35 : 2019-07-16 Délib35 - Travaux atterrissement basse-Dourbie (26 téléchargements)
Délibération n°36 : 2019-07-16 Délib36 - Décision modificative n°1 (28 téléchargements)
Délibération n°37 : 2019-07-16 Délib37 - Non-défraiement délégués (29 téléchargements)
Délibération n°38 : 2019-07-16 Délib38 - Renouvellement ligne trésorerie (27 téléchargements)
Délibération n°39 : 2019-07-16 Délib39 - Adhésion service retraite CDG48 (25 téléchargements)
Délibération n°40 : 2019-07-16 Délib40 - Consultation assurance statutaire CDG48 (27 téléchargements)
Délibération n°41 : 2019-07-16 Délib41 - Régime indemnitaire (26 téléchargements)
Délibération n°42 : 2019-07-16 Délib42 - Reprise CET MAP-JC par CCGCC (27 téléchargements)
Délibération n°43 : 2019-07-16 Délib43 - Création poste rédacteur territorial (24 téléchargements)
Délibération n°44 : 2019-07-16 Délib44 - Tableau des emplois (28 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 juillet 2019 : 2019-07-16 Délibérations CS SMBVTA (30 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 21 mars 2019

Compte-rendu : 2019-03-21 Compte-rendu CS SMBVTA (29 téléchargements)

Délibération n°20 : 2019-03-21 Délib20 - CG 2018 - CA 2018 - Affectation du résultat (40 téléchargements)
Délibération n°21 : 2019-03-21 Délib21 - BP 2019 (39 téléchargements)
Délibération n°22 : 2019-03-21 Délib22 - Crédit-relais travaux ZEC St-Rome (41 téléchargements)
Délibération n°23 : 2019-03-21 Délib23 - Convention de mandat avec commune St-Rome (44 téléchargements)
Délibération n°24 : 2019-03-21 Délib24 - Protection sociale complémentaire CDG48 (38 téléchargements)

Toutes les délibérations du 21 mars 2019 : 2019-03-21 Délibérations CS SMBVTA (47 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 7 février 2019

Compte-rendu : 2019-02-07 Compte-rendu CS SMBVTA (43 téléchargements)

Présentation du débat d’orientations budgétaires : 2019-02-07 DOB 2019 (38 téléchargements)

Délibération n°1 : 2019-02-07 Délib1 - DOB 2019 (44 téléchargements)
Délibération n°2 : 2019-02-07 Délib2 - Modalités appel participations membres (39 téléchargements)
Délibération n°3 : 2019-02-07 Délib3 - Missions 2019 suiviCDO (complément) (41 téléchargements)
Délibération n°4 : 2019-02-07 Délib4 - Indemnités du président (modification) (45 téléchargements)
Délibération n°5 : 2019-02-07 Délib5 - Désignation représentant CLE (39 téléchargements)
Délibération n°6 : 2019-02-07 Délib6 - Commissions finances et communication (37 téléchargements)
Délibération n°7 : 2019-02-07 Délib7 - Fonctionnement UG (37 téléchargements)
Délibération n°8 : 2019-02-07 Délib8 - Dématérialisation convocations réunions CS (44 téléchargements)
Délibération n°9 : 2019-02-07 Délib9 - Adhésion Lozère Ingénierie (38 téléchargements)
Délibération n°10 : 2019-02-07 Délib10 - Régime indemnitaire (41 téléchargements)
Délibération n°11 : 2019-02-07 Délib11 - Convention Éducation nationale Aveyron (38 téléchargements)
Délibération n°12 : 2019-02-07 Délib12 - Extension DIG PPG G-Tarn (37 téléchargements)
Délibération n°13 : 2019-02-07 Délib13 - Action 1-4 Papi - Interventions scolaires (38 téléchargements)
Délibération n°14 : 2019-02-07 Délib14 - Action 1-5 Papi - Repères de crue (45 téléchargements)
Délibération n°15 : 2019-02-07 Délib15 - Action 1-6 Papi - Étude haute-Dourbie (38 téléchargements)
Délibération n°16 : 2019-02-07 Délib16 - Action 2-1 Papi - Échelles limnimétriques (42 téléchargements)
Délibération n°17 : 2019-02-07 Délib17 - Action 2-3 Papi - Stations surveillance (41 téléchargements)
Délibération n°18 : 2019-02-07 Délib18 - Action 5-2 Papi - Diag. vulnérabilité entreprises (38 téléchargements)
Délibération n°19 : 2019-02-07 Délib19 - Action 6-1 Papi - Étude Ladoux (42 téléchargements)

Toutes les délibérations du 7 février 2019 : 2019-02-07 Délibérations CS SMBVTA (43 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 11 décembre 2018

Compte-rendu : 2018-12-11 Compte-rendu CS SMBVTA (37 téléchargements)

Présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (vidéo)

Délibération n°65 : 2018-12-11 Délib65 - DM2 (43 téléchargements)
Délibération n°66 : 2018-12-11 Délib66 - Indemnités receveur SMCS (41 téléchargements)
Délibération n°67 : 2018-12-11 Délib67 - Assurance statutaire (40 téléchargements)
Délibération n°68 : 2018-12-11 Délib68 - Adhésion Aveyron Ingénierie (36 téléchargements)
Délibération n°69 : 2018-12-11 Délib69 - Missions 2019 suiviCDO (36 téléchargements)
Délibération n°70 : 2018-12-11 Délib70 - Mission 2019 animSAGE (37 téléchargements)
Délibération n°71 : 2018-12-11 Délib71 - Mission 2019 animCR (40 téléchargements)
Délibération n°72 : 2018-12-11 Délib72 - Mission 2019 animPAPI (38 téléchargements)
Délibération n°73 : 2018-12-11 Délib73 - Convention 2019-2020 PNRGC (42 téléchargements)
Délibération n°74 : 2018-12-11 Délib74 - Définition coût journalier prestations (46 téléchargements)
Délibération n°75 : 2018-12-11 Délib75 - Convention SM BV Tarn-Aveyron (43 téléchargements)

Toutes les délibérations du 11 décembre 2018 : 2018-12-11 Délibérations CS SMBVTA (45 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 25 septembre 2018

Compte-rendu : 2018-09-25 Compte-rendu CS SMBVTA (39 téléchargements)

Présentation du stage sur le label « Rivières sauvages » de Laura Pessato : 2018-09-25 Stage Rivières sauvages (101 téléchargements)

Délibération n°55 : 2018-09-25 Délib55 - Suppression emploi rédacteur (94 téléchargements)
Délibération n°56 : 2018-09-25 Délib56 - Tableau des emplois (96 téléchargements)
Délibération n°57 : 2018-09-25 Délib57 - Conventionnement Agedi (90 téléchargements)
Délibération n°58 : 2018-09-25 Délib58 - Référents UG HTTM-DT (95 téléchargements)
Délibération n°59 : 2018-09-25 Délib59 - St-Hilarin - Ajustement financements (91 téléchargements)
Délibération n°60 : 2018-09-25 Délib60 - St-Hilarin - Choix entreprises (87 téléchargements)
Délibération n°61 : 2018-09-25 Délib61 - St-Hilarin - MOD CCMGC (96 téléchargements)
Délibération n°62 : 2018-09-25 Délib62 - 2e tr PPG Cernon - Choix entreprises (89 téléchargements)
Délibération n°63 : 2018-09-25 Délib63 - 2e tr PPG Cernon - Financements (93 téléchargements)
Délibération n°64 : 2018-09-25 Délib64 - 7e prog interv-sco 2018-2019 (94 téléchargements)

Toutes les délibérations du 25 septembre 2018 : 2018-09-25 Délibérations CS SMBVTA (96 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 18 juin 2018

Compte-rendu : 2018-06-18 Compte-rendu CS SMBVTA (110 téléchargements)

Délibération n°48 : 2018-06-18 Délib48 - Création emploi adjoint administratif (105 téléchargements)
Délibération n°49 : 2018-06-18 Délib49 - Tableau des emplois (110 téléchargements)
Délibération n°50 : 2018-06-18 Délib50 - RGPD-DPO Agedi (153 téléchargements)
Délibération n°51 : 2018-06-18 Délib51 - DM n°1 (117 téléchargements)
Délibération n°52 : 2018-06-18 Délib52 - Désignation représentants CLE (109 téléchargements)
Délibération n°53 : 2018-06-18 Délib53 - Avis projet Papi (116 téléchargements)
Délibération n°54 : 2018-06-18 Délib54 - Avis projet contrat de rivière (106 téléchargements)

Toutes les délibérations du 18 juin 2018 : 2018-06-18 Délibérations CS SMBVTA (113 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 15 mai 2018

Compte-rendu : 2018-05-15 Compte-rendu CS SMBVTA (115 téléchargements)

Délibération n°41 : 2018-05-15 Délib41 - Modalités financières SMBVTA (134 téléchargements)
Délibération n°42 : 2018-05-15 Délib42 - Durées amortissements (145 téléchargements)
Délibération n°43 : 2018-05-15 Délib43 - Indemnités trésorier (138 téléchargements)
Délibération n°44 : 2018-05-15 Délib44 - Compte administratif SMGS 2018 (124 téléchargements)
Délibération n°45 : 2018-05-15 Délib45 - Budget primitif SMBVTA 2018 (121 téléchargements)
Délibération n°46 : 2018-05-15 Délib46 - Ligne de trésorerie (119 téléchargements)
Délibération n°47 : 2018-05-15 Délib47 - Interventions scolaires 2018-2019 (114 téléchargements)

Toutes les délibérations du 15 mai 2018 : 2018-05-15 Délibérations CS SMBVTA (120 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 16 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-16 Compte-rendu CS SMBVTA (130 téléchargements)

Délibération n°6 : 2018-04-16 Délib6 - Délégations président (145 téléchargements)
Délibération n°7 : 2018-04-16 Délib7 - Indemnités (121 téléchargements)
Délibération n°8 : 2018-04-16 Délib8 - Réglement intérieur (124 téléchargements)
Délibération n°9 : 2018-04-16 Délib9 - Durée hebdomadaire de travail (121 téléchargements)
Délibération n°10 : 2018-04-16 Délib10 - Création emplois (120 téléchargements)
Délibération n°11 : 2018-04-16 Délib11 - Tableau des emplois (128 téléchargements)
Délibération n°12 : 2018-04-16 Délib12 - Régime indemnitaire (125 téléchargements)
Délibération n°13 : 2018-04-16 Délib13 - Rifseep (124 téléchargements)
Délibération n°14 : 2018-04-16 Délib14 - Compte épargne temps (123 téléchargements)
Délibération n°15 : 2018-04-16 Délib15 - Règlement de fonctionnement (120 téléchargements)
Délibération n°16 : 2018-04-16 Délib16 - Dématérialisation des actes administratifs (128 téléchargements)
Délibération n°17 : 2018-04-16 Délib17 - Adhésion SM Agedi (124 téléchargements)
Délibération n°18 : 2018-04-16 Délib18 - Locaux (116 téléchargements)
Délibération n°19 : 2018-04-16 Délib19 - Conventions CDG48 (169 téléchargements)
Délibération n°20 : 2018-04-16 Délib20 - Convention Sdis48 (124 téléchargements)
Délibération n°21 : 2018-04-16 Délib21 - Cnas (115 téléchargements)
Délibération n°22 : 2018-04-16 Délib22 - Convention FDAAPPMA48 (118 téléchargements)
Délibération n°23 : 2018-04-16 Délib23 - Location parcelle (116 téléchargements)
Délibération n°24 : 2018-04-16 Délib24 - Animation SAGE 2018 (117 téléchargements)
Délibération n°25 : 2018-04-16 Délib25 - Animation CR 2018 (120 téléchargements)
Délibération n°26 : 2018-04-16 Délib26 - Animation Papi 2018 (136 téléchargements)
Délibération n°27 : 2018-04-16 Délib27 - Missions TR SMBVTA 2018 (119 téléchargements)
Délibération n°28 : 2018-04-16 Délib28 - Missions TR CCMGC 2018 (116 téléchargements)
Délibération n°29 : 2018-04-16 Délib29 - Missions TR PNRGC 2018 (119 téléchargements)
Délibération n°30 : 2018-04-16 Délib30 - Interventions scolaires 2017-2018 (114 téléchargements)
Délibération n°31 : 2018-04-16 Délib31 - Stage "rivières sauvages" (120 téléchargements)
Délibération n°32 : 2018-04-16 Délib32 - Schéma gouvernance Tarn-amont et Tarn-Dourdou-Rance (123 téléchargements)
Délibération n°33 : 2018-04-16 Délib33 - PPG Tarn-Jonte 2es-3es tranches (125 téléchargements)
Délibération n°34 : 2018-04-16 Délib34 - PPG Dourbie 4e tranche (117 téléchargements)
Délibération n°35 : 2018-04-16 Délib35 - PPG Tarn12 5e tranche (121 téléchargements)
Délibération n°36 : 2018-04-16 Délib36 - ZEC St-Hilarin (127 téléchargements)
Délibération n°37 : 2018-04-16 Délib37 - PPG Cernon (117 téléchargements)
Délibération n°38 : 2018-04-16 Délib38 - ZEC St-Rome-de-Cernon (129 téléchargements)
Délibération n°39 : 2018-04-16 Délib39 - APD seuil St-Georges-de-Luzençon (121 téléchargements)
Délibération n°40 : 2018-04-16 Délib40 - Etude BV Cernon (114 téléchargements)

Toutes les délibérations du 16 avril 2018 : 2018-04-16 Délibérations CS SMBVTA (114 téléchargements)

Réunion du comité syndical du 9 avril 2018

Compte-rendu : 2018-04-09 Compte-rendu CS SMBVTA (130 téléchargements)

Délibération n°1 : 2018-04-09 Délib1 - Election président (119 téléchargements)
Délibération n°2 : 2018-04-09 Délib2 - Election vice-présidents (117 téléchargements)
Délibération n°3 : 2018-04-09 Délib3 - Election bureau (111 téléchargements)
Délibération n°4 : 2018-04-09 Délib4 - Commission d'appel d'offres (116 téléchargements)
Délibération n°5 : 2018-04-09 Délib5 - Référents unités géographiques (114 téléchargements)

Toutes les délibérations du 9 avril 2018 : 2018-04-09 Délibérations CS SMBVTA (120 téléchargements)

CS 9/04/2018

CS 9/04/2018